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L’USTOM est un syndicat mixte.

En tant qu’établissement public de coopération(EPCI), il exerce les compétences de collecte, de transfert et de traitement des déchets ménagers et assimilés (DMA), déléguées par six communautés de communes.

Un large panel de services mis à votre disposition :

  • La collecte en porte-à-porte des ordures ménagères et des emballages recyclables ;
  • Des points d’apport volontaire pour le verre, les emballages recyclables et les ordures ménagères ;
  • Six déchèteries accessibles sur présentation d’une carte d’accès (avec compost et broyat en libre-service) ;
  • Des solutions de compostage et de broyage des végétaux individuelles et collectives ;
  • Une sensibilisation au tri et à la réduction des déchets, etc.

USTOM

Qui sommes nous

L’USTOM (Union des Syndicats de traitements des Ordures Ménagères)
est un syndicat mixte intercommunal.

t

Notre Structure

l

Mission et Financement

Gouvernance et élus

Rapports et Délibérations

1) Notre structure

La forme de structure est un EPCI (établissement public de coopération intercommunale), c’est-à-dire que ses compétences de collecte et de traitement des déchets lui ont été déléguées par les Communes et Communautés de Communes adhérentes.

L’USTOM a pour objet le traitement des déchets ménagers et assimilés, est en charge de la collecte de ces déchets et notamment de la gestion des déchèteries et d’une recyclerie.

USTOM
0 Communes
2 Cdc
0 Habitants
0 Déchèteries
0 Recyclerie
0 Quai de transfert
USTOM

2) Mission et Financement

L’USTOM assure sa mission de collecte et de traitement des déchets sur un territoire de 112 Communes réparties sur 6 Communautés de Communes (Grand-Saint-Emilionnais, Rurales de l’Entre-Deux-Mers, Castillon-Pujols, Sauveterrois, Réolais en Sud Gironde, Pays Foyen, Montaigne-Montravel-Gurson) auprès d’environ 67 000 habitants.

Le syndicat emploie 61 agents répartis sur 57.24 ETP (équivalent temps plein).

Certaines prestations sont externalisées et assurées par des sociétés privées cependant, l’USTOM conserve la responsabilité des prestations de travail faites pour son compte.

 
 
Le budget de l’USTOM est élaboré selon les règles de compatibilité des collectivités basé sur l’équilibre budgétaire et la sincérité des évaluations prévisionnelles. Il est validé, après un Débat d’Orientation Budgétaire, par le Comité Syndical.
 
 

L’USTOM a choisi la Redevance Incitative (cf Grenelle de l’Environnement II) pour financer la gestion des déchets sur son territoire. Ce choix s’appuie sur le principe pollueur / payeur. La Redevance Incitative est calculée en fonction du volume du bac, qui varie suivant le nombre de personnes au foyer, et en fonction du nombre de fois ou le bac sera vidé.

La redevance Incitative finance l’ensemble du service de gestion des déchets.

  • La collecte en porte à porte des ordures ménagères et des recyclables
  • L’exploitation des 6 déchèteries
  • Le recyclage des déchets
  • L’enfouissement des déchets résiduels (ordures ménagères et encombrants)
  • La plateforme de compostage

3) Gouvernance et élus

La gouvernance du syndicat est assurée par un Comité Syndical, composé de 39 élus titulaires désignés par les collectivités adhérentes (112 Communes
et 6 Communautés de Communes) et autant de délégués suppléants.

Ce sont vos élus qui représentent l’assemblée délibérante et décident de la conduite du syndicat.
Le Comité Syndical est renouvelé à la suite des élections municipales. Lors de l’installation de ce Comité Syndical, le Président est élu, ainsi que ses Vice-Présidents au nombre de 6

13 membres, dont le Président et les 6 Vice-Présidents, composent le Bureau de l’USTOM.

Le Bureau étudie les dossiers préparés par les différentes commissions et services qui seront proposés ensuite au Comité Syndical.

2020.07.31 Arrêté Préfectoral modification statuts USTOM

Les élus délégués à l’USTOM :

– FABRICE MICHEL 

Président de l’USTOM

Premier adjoint au maire de Sainte-Terre – CdC du Grand Saint-Émilionnais

– BASTIEN MERCIER

1er Vice-président chargé des travaux, de l’exploitation et des affaires générales

Maire de Camiran – CdC du Réolais en Sud-Gironde

      • Piloter les projets de travaux et la modernisation des équipements ;
      • Veiller au bon fonctionnement des services et des sites de l’USTOM.

– BRUNO MARTY

Vice-président chargé de la prospective et des finances

Maire de La Réole – CdC du Réolais en Sud-Gironde

      • Assurer le suivi financier du syndicat et la préparation des investissements ;
      • Accompagner les orientations stratégiques et les projets d’avenir de l’USTOM.

– MARIE-CLAUDE LAVIGNAC

Vice-présidente chargée des ressources humaines et de la qualité de vie au travail

Maire des Salles-de-Castillon – CdC Castillon-Pujols

      • Accompagner la politique des ressources humaines ;
      • Développer les actions en faveur des conditions de travail et du bien-être des agents.

– CHRISTOPHE MIQUEU

Vice-président chargé de la communication, des biodéchets et des relations avec les collectivités

Maire de Sauveterre-de-Guyenne – CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers

      • Développer la communication et l’information auprès des usagers ;
      • Accompagner le déploiement de la politique biodéchets ;
      • Renforcer les relations avec les collectivités.

– JEAN-PHILIPPE HOUNIEU

Vice-président chargé de l’économie circulaire, du pôle recyclerie et de l’environnement

Maire de Massugas – CdC du Pays Foyen

      • Développer les actions de réemploi et d’économie circulaire ;
      • Accompagner les projets liés à la recyclerie et à la transition environnementale.

– JEAN-PIERRE CHAUMARD

Vice-président chargé de la collecte, du traitement et de la redevance incitative

Maire de Vélines – CdC Montaigne, Montravel et Gurson

      • Superviser l’organisation de la collecte et du traitement des déchets ;
      • Piloter la redevance incitative et l’amélioration du service aux usagers.

Les membres du bureau

      • Bernard DUDON – Maire de Pessac-sur-Dordogne
      • Yannick LE GOUZOUGUEC – Maire de Gardegan-et-Tourtirac
      • Denis JOVIN – Maire de Saint-Hilaire-du-Bois
      • Gilbert BOUTY – 2ᵉ adjoint au maire de Lamothe-Montravel
      • Philippe CHASSAGNE – Conseiller municipal de Sainte-Foy-la-Grande
      • Alexandre LAMARCHE – 3ᵉ adjoint au maire de Saint-Hilaire-de-la-Noaille

Ces 13 délégués forment le bureau syndical. Ils travaillent sur les dossiers préparés par les services de l’USTOM et préconisent les orientations à voter. Ils préparent les sujets à décider en Comité syndical auquel participe également 26 délégués supplémentaires.

4) Rapports et délibérations

Toutes les décisions du Comité Syndical font l’objet d’une délibération, soumise à la préfecture pour contrôle et validation.

Elles sont ensuite publiées sur ce site internet.

Les rapports sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets sont rédigés chaque année et font état des données de l’année écoulée.

Rapport annuel 2024

Comité Syndical de mai 2026

D2026-05-12-Elections-Autorisation-recours-vote-electronique.pdf (353 téléchargements )
D2026-05-13-Annexe-PV.pdf (356 téléchargements )
D2026-05-14-Determination-nombre-de-Vice-Presidents-1.pdf (388 téléchargements )
D2026-05-13-Election-du-President-de-lUSTOM-2.pdf (350 téléchargements )
D2026-05-14-Determination-nombre-de-Vice-Presidents-1.pdf (388 téléchargements )
D2026-05-15-Election-du-premier-Vice-President.pdf (353 téléchargements )
D2026-05-16-Election-du-deuxieme-Vice-President.pdf (363 téléchargements )
D2026-05-17-Election-du-troisieme-Vice-President.pdf (362 téléchargements )
D2026-05-18-Election-du-quatrieme-Vice-President.pdf (370 téléchargements )
D2026-05-19-Election-du-cinquieme-Vice-President.pdf (361 téléchargements )
D2026-05-20-Election-du-sixieme-Vice-President-1.pdf (357 téléchargements )
D2026-05-21-Determination-du-nombre-de-membres-du-bureau.pdf (363 téléchargements )
D2026-05-22-Election-du-premier-membre-du-bureau.pdf (372 téléchargements )
D2026-05-23-Election-du-deuxieme-membre-du-bureau.pdf (354 téléchargements )
D2026-05-24-Election-du-troisieme-membre-du-bureau.pdf (339 téléchargements )
D2026-05-25-Election-du-quatrieme-membre-du-bureau.pdf (350 téléchargements )
D2026-05-26-Election-du-cinquieme-membre-du-bureau.pdf (344 téléchargements )
D2026-05-27-Election-du-sixieme-membre-du-bureau.pdf (337 téléchargements )
D2026-05-28-Delegation-dattribution-au-President.pdf (336 téléchargements )
D2026-05-29-Delegation-du-Comite-Syndical-au-Bureau-Syndical.pdf (336 téléchargements )
D2026-05-30-Determination-des-indemnites-de-fonction.pdf (327 téléchargements )
D2026-05-31-Autorisation-de-signature-autorisation-permanente-de-poursuite.pdf (347 téléchargements )
D2026-05-32-Election-commission-dappel-doffre-a-caractere-permanent-CAO.pdf (353 téléchargements )
D2026-05-33-Nombre-de-representant-du-personnel-et-institution-de-la-parite-au-CST.pdf (330 téléchargements )
D2026-05-34-Designation-de-delegues-au-Comite-Social-Territorial.pdf (345 téléchargements )
D2026-05-35-Designation-de-delegues-au-groupement-de-revente-de-materiaux-issus-des-collectes-selectives-PAV-ou-PAP.pdf (308 téléchargements )
D2026-05-36-Designation-de-delegues-a-lassociation-AMORCE.pdf (320 téléchargements )
D2026-05-37-Designation-de-delegues-au-comite-de-programmation-LEADER-en-grand-libournais.pdf (367 téléchargements )
D2026-05-38-Designation-de-delegues-a-la-commission-de-revision-du-plan-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets-non-dangereux.pdf (360 téléchargements )
D2026-05-39-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (318 téléchargements )
D2026-05-40-Designation-des-representants-pour-sieger-a-lassemblee-generale-de-Gironde-Ressources.pdf (338 téléchargements )

Comité Syndical de mars 2026

D2026-03-01-Approbation-du-Compte-Financier-Unique-2025.pdf (957 téléchargements )
D2026-03-02-Affection-du-resultat-de-lexercise-2025.p-df.pdf (964 téléchargements )
D2026-03-03-Approbation-du-Budget-Suppplementaire-2026-.pdf (987 téléchargements )
D2026-03-04-Validation-du-Document-Unique-2025-2026.pdf (958 téléchargements )
D2026-03-05-Approbation-du-nouvel-organigramme-Annexe.pdf (973 téléchargements )
D2026-03-05-Approbation-du-nouvel-organigramme.pdf (973 téléchargements )
D2026-03-06-Actualisation-de-la-deliberation-liee-au-paiement-du-13eme-mois-1.pdf (969 téléchargements )
D2026-03-07-Adhesion-a-lassistance-de-fiabilisation-des-droits-a-la-retraite-du-CDG-33.pdf (946 téléchargements )
D2026-03-08-Convention-de-msie-a-disposition-dune-sec-retaire-itinerante-Annexe.pdf (956 téléchargements )
D2026-03-08-Convention-de-msie-a-disposition-dune-sec-retaire-itinerante.pdf (974 téléchargements )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-comp-osteur-fontaine-Annexe.pdf (955 téléchargements )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-comp-osteur-fontaine.pdf (958 téléchargements )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-composteur-fontaine.pdf (920 téléchargements )
D2026-03-10-SPL-UNITOM-33-Groupement-dAutorites-Concedantes-avec-Bordeaux-Metropole.pdf (954 téléchargements )
D2026-03-11-SAS-BIOVALIM-Lettre-dintention.pdf (953 téléchargements )

Comité Syndical du 16 décembre 2025

D2025-12-48-Approbation-du-Budget-Primitif-2026-de-lUstom.pdf (2291 téléchargements )
D2025-12-49-Provision-pour-risques-et-charges-pour-travaux-sur-lancienne-decharge-de-Rimons.pdf (2249 téléchargements )
D2025-12-50-Decision-modificative-n°2.pdf (2289 téléchargements )
D2025-12-51-Souscription-dun-emprunt-bancaire.pdf (2219 téléchargements )
D2025-12-52-Creances-eteintes.pdf (2278 téléchargements )
D2025-12-53-Bail-precaire-dautorisation-temporaire-du-domaine-public-a-lassociation-Castilab.pdf (2253 téléchargements )

Comité Syndical du 25 novembre 2025

D2025-11-44-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2026.pdf (2639 téléchargements )
D2025-11-46-Grille-tarifaire-2026-de-la-Redevance-Incitative.pdf (2627 téléchargements )
D2025-11-43-Mise-a-disposition-de-goblets-reutilisabl-es-arret-du-service-2026.pdf (2640 téléchargements )
D2025-11-45-Souscrition-a-un-emprunt-bancaire.pdf (2602 téléchargements )

Comité Syndical du 1er octobre 2025

Liste-des-deliberations-prises_Comite-syndical-1-octobre-2025.pdf (3736 téléchargements )
D2025-10-42-Contrat-de-prise-en-charge-articles-de-bricolage-et-jardin-categorie-3-et-4.pdf (3675 téléchargements )
D2025-10-41-Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (3727 téléchargements )
D2025-10-40-Tarifs-USTOM-2026-autres-que-la-redevance-incitative.pdf (3697 téléchargements )
D2025-10-39-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (3736 téléchargements )

Comité Syndical du 1er juillet 2025

Proces-Verbal-Comite-Syndical-1er-juillet-2025.pdf (5338 téléchargements )
D2025-07-27-Election-dune-commission-dappel-doffres-a-caractere-permanent-CAO.pdf (5260 téléchargements )
D2025-07-28-Designation-de-delegues-a-lassociation-AMORCE.pdf (5182 téléchargements )
D2025-07-29-Designation-de-delegues-au-comite-de-programmation-LEADER-en-Grand-Libournais.pdf (5197 téléchargements )
D2025-07-30-Designation-de-delegues-a-la-commission-du-plan-de-prevention-et-gestion-des-dechets-non-dangereux.pdf (5141 téléchargements )
D2025-07-31-Autorisation-de-signature-du-reglement-interieur-du-comite-syndical-de-lUSTOM.pdf (5205 téléchargements )
D2025-07-31-Reglement-interieur-du-comite-syndical-de-lUSTOM-Annexe.pdf (5259 téléchargements )
D2025-07-32-Autorisation-generale-et-permanente-de-poursuite.pdf (5136 téléchargements )
D2025-07-33-Convention-relative-a-la-mise-en-place-des-filieres-de-Responsabilites-Elargie-des-Producteurs-REP.pdf (5098 téléchargements )
D2025-07-34-Approbation-de-la-constitution-et-prise-de-participation-a-UNITOM-33.pdf (5139 téléchargements )
D2025-07-35-Decision-modificative-N°1.pdf (5100 téléchargements )
D2025-07-36-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (5091 téléchargements )
D2025-07-38-Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectables.pdf (5055 téléchargements )
D2025-07-38-Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectables-Annexe.pdf (5025 téléchargements )

Comité Syndical du 24 juin 2025

Proces-Verbal-Comite-syndical-du-24-juin-2025-D2025-07-13BIS-Election-du-President.pdf (5006 téléchargements )
D2025-07-14BIS-Determination-du-nombre-de-membres-du-bureau.pdf (4933 téléchargements )
D2025-07-15BIS-Election-du-premier-Vice-president.pdf (4948 téléchargements )
D2025-07-16BIS-Election-du-deuxieme-Vice-President.pdf (4946 téléchargements )
D2025-07-17BIS-Election-du-troisieme-Vice-president.pdf (4976 téléchargements )
D2025-07-18BIS-Election-du-quatrieme-Vice-president.pdf (4994 téléchargements )
D2025-07-19BIS-Election-du-cinquieme-Vice-President.pdf (4995 téléchargements )
D2025-07-20BIS-Election-du-sixieme-Vice-president.pdf (4998 téléchargements )
D2025-07-21BIS-Delegation-de-signature.pdf (4902 téléchargements )
D2025-07-22BIS-Determination-des-indemnites-de-fonction.pdf (5017 téléchargements )
D2025-07-24BIS-Election-des-membres-du-bureau.pdf (4997 téléchargements )
D2025-07-25BIS-Designation-de-delegues-au-Comite-Social-Technique-Local-CSTL.pdf (4955 téléchargements )
D2025-07-26BIS-Designation-de-delegue-au-groupement-de-revente-de-materiaux.pdf (4974 téléchargements )

Comité Syndical du 2 juin 2025

D2025-06-10-Validation-du-Document-Unique-et-plan-dactions-2025.pdf (5006 téléchargements )
D2025-06-11-Validation-du-rapport-annuel-de-lUSTOM-2024.pdf (4960 téléchargements )
D2025-06-12-Tableau-des-effectifs-2025.pdf (4978 téléchargements )

Comité Syndical du 25 mars 2025

Proces-verbal_Comite-syndical-du-25-mars-2025.pdf (4980 téléchargements )
Comite-Syndical-25-mars-2025-Deliberations-votees.pdf (6313 téléchargements )
D2025-03-09-Convention-REP-PMCB.pdf (6268 téléchargements )
D2025-03-08-Convention-REP-extincteur-ECOPAE.pdf (6255 téléchargements )
D2025-03-06-Acquisition-dun-batiment-a-Saint-Ferme.pdf (6249 téléchargements )
D2025-03-07BIS-Acquisition-dun-batiment-a-la-Reole-1.pdf (5029 téléchargements )
D2025-03-05-Cession-gracieuse-des-bornes-en-plastique-des-PAV.pdf (6266 téléchargements )
D2025-03-04-Contrat-CITEO-Renouvellement.pdf (6269 téléchargements )
D2025-03-03-Approbation-du-budget-supplementaire-2025.pdf (6182 téléchargements )
D2025-03-03-Approbation-du-budget-supplementaire-2025-Annexe.pdf (6196 téléchargements )
D2025-03-02-Affectation-du-resultat-de-lexercice-2024.pdf (6165 téléchargements )
D2025-03-01-Approbation-du-compte-financier-unique-2025.pdf (6165 téléchargements )
D2025-03-01-Approbation-du-compte-financier-unique-2025-Annexe.pdf (6136 téléchargements )

Comité Syndical du 17 décembre 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-17-decembre-2024.pdf (6112 téléchargements )
Comite-Syndical-17-dec-2024-Deliberations-adoptees.pdf (6125 téléchargements )
D2024-12-38-Creances-eteintes.pdf (7514 téléchargements )
D2024-12-37-Approbation-du-budget-primitif-2025.pdf (7611 téléchargements )
D2024-12-42-Acquisition-dun-batiment-a-Saint-Ferme.pdf (7499 téléchargements )
D2024-12-40-Acquisition-dun-batiment-a-Pineuilh.pdf (7455 téléchargements )
D2024-12-41-Acquisition-dun-batiment-a-La-Reole.pdf (7451 téléchargements )
D2024-12-39-Modification-du-reglement-de-collecte.pdf (7463 téléchargements )
D2024-12-39-Modification-du-reglement-de-collecte_Annexe.pdf (7513 téléchargements )

Comité Syndical du 26 novembre 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-novembre-2024.pdf (7478 téléchargements )
Deliberations-adoptees-au-Comite-Syndical-de-lUSTOM-du-26-novembre-2024.pdf (7673 téléchargements )
D2024-11-27-Implantation-de-panneaux-photovoltaiques-de-Rimons.pdf (7616 téléchargements )
D2024-11-28-Provision-pour-travaux-a-realiser-sur-lancienne-decharge-de-Rimons.pdf (7559 téléchargements )
D2024-11-29-Acquisition-amiable-dun-batiment-a-Pineuilh.pdf (7563 téléchargements )
D2024-11-30-Acquisition-amiable-dun-batiment-a-la-Reole.pdf (7534 téléchargements )
D2024-11-31-Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (7501 téléchargements )
D2024-11-32-Decision-modificative-n°2.pdf (7510 téléchargements )
D2024-11-33-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2025.pdf (7549 téléchargements )
D2024-11-33-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2025-Annexe.pdf (7586 téléchargements )
Grille-tarifaire-2025-collecte.pdf (7701 téléchargements )
D2024-11-35-Tarifs-USTOM-2025-autre-que-la-Redevance-Incitative-1.pdf (7509 téléchargements )
D2024-11-36-Convention-de-pret-de-materiel-Nettoyons-la-nature.pdf (7488 téléchargements )
D2024-11-36-Convention-de-pret-de-materiel-Nettoyons-la-nature-Annexe.pdf (7505 téléchargements )

Comité Syndical du 8 octobre 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-08-octobre-2024.pdf (7421 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-08-octobre-2024-deliberations-adoptees.pdf (7421 téléchargements )
D2024-10-24-Regime-indemnitaire-travaux-supplementaires-IHTS.pdf (7888 téléchargements )
D2024-10-25-Prevoyance-sante_Participation-employeurs.pdf (7887 téléchargements )
D2024-10-22-Groupement-de-revente-des-materiaux-recyclables.pdf (7865 téléchargements )
D2024-10-20-Souscription-a-un-emprunt-bancaire.pdf (7893 téléchargements )
D2024-10-23-Tableau-des-effectifs.pdf (7948 téléchargements )
D2024-10-21-Convention-de-broyage-des-dechets-verts-a-domicile-annexe.pdf (7935 téléchargements )
D2024-10-19-Creances-eteintes.pdf (7911 téléchargements )
D2024-10-22-Convention-constitutive-dun-groupe-de-revente-des-materiaux-recyclables-2025-2027-annexe.pdf (7955 téléchargements )
D2024-10-21-Broyage-des-dechets-verts-a-domicile.pdf (7919 téléchargements )
D2024-10-18-Decision-modificative-n°1-du-budget-2024.pdf (7909 téléchargements )
D2024-10-26-Deploiement-des-Points-dapport-volontaire.pdf (7984 téléchargements )

Comité Syndical du 28 mai 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-28-mai-2024-1.pdf (8017 téléchargements )
USTOM_Comite-Syndical_28-mai-2024_deliberations-adoptees.pdf (8741 téléchargements )
D2024-05-12B_Approbation-avant-projet-definitif-de-la-Recyclerie.pdf (8624 téléchargements )
D2024-05-12B_Approbation-avant-projet-definitif-de-la-Recyclerie_Annexe.pdf (8639 téléchargements )
D2024-05-13_Validation-du-Rapport-Annuel-2023-de-lUSTOM.pdf (8610 téléchargements )
D2024-05-14_Validation-du-Document-Unique-2023-2024.pdf (8598 téléchargements )
D2024-05-15_Convention-repartition-des-charges-dun-nettoyeur-haute-pression.pdf (8573 téléchargements )
D2024-05-15_Convention-repartition-des-charges-dun-nettoyeur-haute-pression_Annexe-3.pdf (8611 téléchargements )
D2024-05-16_Mandat-de-gestion-pour-consultation-dune-protection-sociale-complementaire-sante-ou-prevoyance.pdf (8535 téléchargements )
D2024-05-17_Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectifs.pdf (8505 téléchargements )
D2024-05-17_Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectifs_Annexe.pdf (8514 téléchargements )

Comité Syndical du 26 mars 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-mars-2024-1-1.pdf (7962 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-26-mars-2024-deliberations-adoptees.pdf (8772 téléchargements )
D2024-03-07-Approbation-du-compte-administratif-2023.pdf (8799 téléchargements )
D2024-03-11-Titres-restaurant-Revalorisation-de-la-valeur-du-titre.pdf (8703 téléchargements )
D2024-03-10-Recours-a-un-contrat-d-apprentissage.pdf (8746 téléchargements )
D2024-03-09-Approbation-du-budget-supplementaire-2024.pdf (8630 téléchargements )
D2024-03-08-Affectation-du-resultat-de-lexercise-2023-.pdf (8691 téléchargements )
D2024-03-06-Approbation-du-compte-de-gestion-2023.pdf (8664 téléchargements )

Comité Syndical du 6 février 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-06-fevrier-2024-1.pdf (7904 téléchargements )
Comite-Syndical_06-fevrier-2024_liste-deliberations-prises.pdf (9669 téléchargements )
D2024-02-01-Politique-de-gestion-de-proximite-des-biodechets-2023-2027.pdf (9641 téléchargements )
D2024-02-01-Politique-de-gestion-de-proximite-des-biodechets-2023-2027-Annexe.pdf (9624 téléchargements )
D2024-02-02-Adhesion-au-SDEEG.pdf (9418 téléchargements )
D2024-02-04-Acquisition-amiable-de-terrains-a-La-Reole.pdf (9523 téléchargements )
D2024-02-05-Creance-eteinte.pdf (9486 téléchargements )

Comité Syndical du 12 décembre 2023

Comite-syndical-de-lUSTOM-du-12-decembre-2023-PV.pdf (10131 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-12-decembre-2023-deliberations-adoptees.pdf (7307 téléchargements )
D2023-12-28_Approbation-Budget-Primitif-2024-de-lUSTOM.pdf (9826 téléchargements )
D2023-12-30_Creances-eteintes.pdf (9661 téléchargements )
D2023-12-29_Decision-modificative-N°2.pdf (9716 téléchargements )
D2023-12-31-PLPDMA-Validation-Annexe-2.pdf (9725 téléchargements )

Comité Syndical du 28 novembre 2023

Comite-syndical-de-lUSTOM-du-28-novembre-2023-PV.pdf (9828 téléchargements )
D2023-11-28_Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical.pdf (9901 téléchargements )
D2023-11-23_Raport-dOrientations-Budgetaires-2024-1.pdf (9935 téléchargements )
D2023-11-24_Decision-modificative-n°1.pdf (9798 téléchargements )
Grille-tarifaire-2025-matieres-fournitures-prestations-penalites-recyclerie.pdf (11379 téléchargements )
D2023-11-26_Tarifs-USTOM-2024-autres-que-la-Redevance-Incitative.pdf (9786 téléchargements )
D2023-11-27_Tableau-des-effectifs.pdf (9737 téléchargements )
D2023-11-25_Reglement-de-collecte_Annexe.pdf (9750 téléchargements )

 

Comité Syndical du 26 septembre 2023

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-septembre-2023.pdf (9878 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-26-septembre-2023-deliberations-adoptees.pdf (7419 téléchargements )
D2023-09-19_Projet-sur-tri-des-encombrants.pdf (10002 téléchargements )
D2023-09-22_Appel-a-projet-de-la-region-Nouvelle-Aquitaine.pdf (9995 téléchargements )
D2023-09-17_Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (9857 téléchargements )
D2023-09-18_Titres-restaurant.pdf (10052 téléchargements )
D2023-09-21_Approbation-AVP-sommaire-travaux-de-la-Recyclerie.pdf (9885 téléchargements )
D2023-09-20_Reglement-interieur-decheteries-Annexe-3.pdf (9941 téléchargements )
D2023-09-20_Conditions-dacces-en-decheterie.pdf (9980 téléchargements )
D2023-09-20_Reglement-de-collecte-Annexe-1.pdf (9856 téléchargements )

Comité Syndical du 23 mai 2023

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-23-mai-2023.pdf (10714 téléchargements )
D2023-05-23_Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical.pdf (11042 téléchargements )
D2023-05-16-Marche-de-broyage-a-domicile-Tarif-pour-les-usagers.pdf (10810 téléchargements )
D2023-05-15-Validation-du-document-unique-2022-2023-1.pdf (10650 téléchargements )
D2023-05-14-Renouvellement-de-la-convention-dadhesion-a-loffre-de-prevention-et-sante-du-CDG33.pdf (10769 téléchargements )
D2023-05-14-Convention-CDG33-Annexe.pdf (10734 téléchargements )
D2023-03-09-Etude-cooperation-territoriale-des-dechets-en-Gironde.pdf (10716 téléchargements )
D2023-05-13-Convention-ferme-educative-2023-Annexe.pdf (10896 téléchargements )
D2023-05-13-Convention-autorisation-occupation-temporaire-terrain-adjacent-a-la-Recyclerie-3.pdf (10548 téléchargements )
D2023-05-12-Convention-assistance-a-maitrise-douvrage-Traitement-des-OMR-1.pdf (10520 téléchargements )
D2023-05-12-Convention-AMO-traitement-OMR-Annexe.pdf (10794 téléchargements )
D2023-05-11-Validation-du-Rapport-Annuel-2022.pdf (10524 téléchargements )
D2023-05-11-Rapport-Annuel-2022-Annexe.pdf (10802 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne.pdf (10494 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne-Annexe.pdf (10641 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP.pdf (10395 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP-Annexe-contrat-lampes-usagees.pdf (10471 téléchargements )
D2023-03-07-Filieres-piles-et-accumulateurs-portables-SCRELEC-2.pdf (10499 téléchargements )
D2023-03-08-Filiere-dechets-emballage-verre-Avenant-2.pdf (10458 téléchargements )
D2023-03-05-Recours-au-service-archivage-du-centre-de-gestion-de-Gironde.pdf (10568 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-note-de-presentation.pdf (10657 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-Annexe.pdf (10378 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-1.pdf (10534 téléchargements )
D2023-03-02-Approbation-du-Compte-Administratif-2022.pdf (10757 téléchargements )
D2023-03-03-Affectation-du-resultat-de-lexercice-2022.pdf (10409 téléchargements )
D2023-03-01-Approbation-du-compte-de-gestion-2022.pdf (10550 téléchargements )

Comité Syndical du 28 mars 2023

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-28-mars-2023.pdf (11935 téléchargements )
Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical-du-28-mars-2023.pdf (12133 téléchargements )
D2023-03-01-Approbation-du-compte-de-gestion-2022.pdf (12412 téléchargements )
D2023-03-02-Approbation-du-Compte-Adminstratif-2022.pdf (13499 téléchargements )
D2023-03-03-Affectation-du-resultat-de-lexercise-2022.p-df.pdf (11611 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-Annexe.pdf (12351 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-note-de-presentation.pdf (12026 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023.pdf (11641 téléchargements )
D2023-03-05-Recours-au-service-archivage-du-centre-de-gestion-de-Gironde.pdf (11869 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP.pdf (11774 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP-Annexe-contrat-lampes-usagees.pdf (11856 téléchargements )
D2023-03-07-Filieres-piles-e-accumulateurs-portables-SC-RELEC.pdf (12623 téléchargements )
D2023-03-08-Filiere-dechets-emballage-verre-Avenant.pdf (12283 téléchargements )
D2023-03-09-Etude-cooperation-terrritoriale-des-dechets-en-Gironde.pdf (12606 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne-Annexe.pdf (14014 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne.pdf (14810 téléchargements )

Comité Syndical du 29 novembre 2022

D2022-11-38 Gestion de proximité des déchets – AAP Accompagnement des territoires à la prévention et à la valorisation des déchets
D2022-11-37 Vente de matériel
D2022-11-36 Groupement de revente
D2022-11-35 Tableau des effectifs
D2022-11-34 Approbation du nouvel organigramme
D2022-11-33 Grille tarifaire 2023 de la Redevance Incitative
D2022-11-32 Rapport d’orientation budgétaire 2023

Comité Syndical du 13 septembre 2022

D2022-09-31 Recours à un contrat d’apprentissage
D2022-09-30 Politique sur les professionnels
D2022-09-29 Mise en place du plan d’actions biodéchets 2023-2027
D2022-09-29 Mise en place du plan d’actions biodéchets 2023-2027 Annexe
D2022-09-28 Politique de gestion de proximité des biodéchets 2023-2027
D2022-09-28 Politique de gestion de proximité des biodéchets 2023-2027 Annexe
D2022-09-27 Admission en non-valeur-créances éteintes
D2022-09-26 Vente de matériel

Comité Syndical du 5 juillet 2022

Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical-du-5-juillet-2022.pdf (17789 téléchargements )
D2022-07-25 Amortissement des subventions
D2022-07-24 PLPDMA 2023-2029-Lancement de la procédure d’élaboration
D2022-07-23 Admission en non valeur-Créances éteintes
D2022-07-22 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2022-07-21 Revalorisation de la tarification de location de bennes
D2022-07-20 Gestion de proximité des déchets-Appel à projet TRIBIO
D2022-07-19 Approbation de la phase avant-projet de la déchèterie de Saint Magne de Castillon
D2022-07-18 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour implantation panneaux photovoltaiques à la Recyclerie

Comité Syndical du 17 mai 2022

Procès verbal du comité syndical du 17 mai 2022
D2022-05-17 Recours au service de remplacement et renfort du CDG33
D2022-05-16 Convention occupation temporaire du domaine public -Ferme éducative
D2022-05-16 Convention occupation temporaire du domaine public -Ferme éducative-Annexe
D2022-05-15 Approbation du rapport annuel 2021-Annexe
D2022-05-15 Approbation du rapport annuel 2021
D2022-05-14 Vente de bacs
D2022-05-14bis Vente de bennes
D2022-05-13 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2022-05-12 Création d’un Comité Social Territorial Local
D2022-05-11 Commodat avec association Les Ecuries du Vignoble Cheval et Terroir-Annexe
D2022-05-11 Commodat avec association Les Ecuries du Vignoble Cheval et Terroir
D2022-05-10 Bail emphytéotique administratif pour panneaux photovoltaïque de Rimons-Annexe
D2022-05-10 Bail emphytéotique administratif pour panneaux photovoltaïque de Rimons

Comité Syndical du 29 mars 2022

Procès verbal du comité syndical du 29 mars 2022
D2022-03-09 Demande de subvention pour la réalisation du projet joue-maths-gie
D2022-03-08 Validation du document unique
D2022-03-08 Annexe document unique
D2022-03-07 Reforme des bornes d’apport volontaire
D2022-03-06 Admission en non valeur – créances éteintes

D2022-03-05 Approbation du BS 2022
D2022-03-04 Affectation du résultat de l’exercice 2021
D2022-03-03 Approbation du CA 2021
D2022-02-02 Approbation du CG 2021

Comité Syndical du 8 février 2022

Procès verbal du comité syndical du 8 février 2022
D2022-02-01BIS Fixation du plafond de la ligne de Trésorerie

Rapport Annuel, comptes-rendus et délibérations

Rapport-Annuel-2021.pdf (24720 téléchargements )

 

Comité Syndical du 14 décembre 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 14 décembre
D2021.12.33 Budget primitif 2022 de l’USTOM
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 2, Guide extension consignes de tri
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 3, Règlement intérieur déchèteries
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 4, Règlement quai de transfert
D2021.12.35 Approbation du nouvel organigramme
D2021.12.35 Approbation du nouvel organigramme – Annexe
D2021.12.36 Tableau des effectifs
D2021.12.37 Nombre de passage et facturation aux particuliers en déchèterie 2022
D2021.12.38 Tarification des apports sur sites de l’USTOM et prestations spécifiques 2022
D2021.12.39 Groupement de revente
D2021.12.39 Groupement de revente – Annexe
D2021.12.40 Vente de bacs

Comité Syndical du 7 décembre 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 7 décembre 2021
D2021.12.32 Grille tarifaire 2022 de la redevance incitative

Procès verbal du Comité Syndical du 30 novembre 2021

Comité Syndical du 23 novembre 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 23 novembre 2021
D2021.11.31 Rapport d’Orientation Budgétaire
D2021.11.31 Rapport d’Orientation Budgétaire – Annexe
D2021.11.30 Convention de partenariat
D2021.11.30 Convention de partenariat – Annexe
D2021.11.29 Déchèterie de Rimons – Appel à Manifestation d’Intérêt

 Comité Syndical du 13 octobre 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 13 octobre 2021
D2021.10.28 Vente de bennes
D2021.10.27 Service Civique-Adhésion à une association agrée
D2021.10.26 Acquisition amiable d’un terrain à St Magne – complément d’informations

Comité Syndical du 7 juillet 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 7 juillet 2021
D2021-07-25 Etude mutualisée pour le traitement des déchets – convention
D2021-07-25 Etude mutualisée pour le traitement des déchets – convention – Annexe

Comité Syndical du 2 juin 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 2 juin 2021
D2021.06.24 Livraison de bacs à domicile
D2021.06.23 Convention de répartition des charges d’entretien d’un nettoyeur haute pression
D2021.06.22 Vente de matériel
D2021.06.21 Autorisation générale permanente et générale de poursuite
D2021.06.20 Décision modificative n°1
D2021.06.20ter Annule et remplace la D2021-06-20BIS – Décision modificative n°1
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020 – Annexe

Comité Syndical du 30 mars 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 30 mars 2021
D2021.03.18 Engagement de service civique
D2021.03.17 Convention de mise à disposition de matériel pour l’évènementiel et pour usage saisonnier
D2021.03.16 Etude mutualisée pour le traitement des déchets
D2021.03.15 Validation du Document Unique 2021-2021
D2021.03.14 Provision pour dépréciation des actes circulants
D2021.03.13 – Approbation du budget supplémentaire 2021
D2021.03.12 – Affectation du résultat de l’exercice 2020
D2021.03.11 – Approbation du compte administratif 2020
D2021.03.10 – Approbation du compte de gestion 2020

Comité Syndical du 4 février 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 4 février 2021
D2021.02.09bis Règlement intérieur du Comité Syndical – Annexe
D2021.02.09bis Autorisation de signature du règlement intérieur de l’USTOM
D2021.02.08 approbation du budget primitif 2021
D2021.02.07 Projet d’implantation de panneaux photovoltaïques à Rimons
D2021.02.06 Adhésion à Girondes Ressources
D2021.02.05 Vente d’une parcelle de terrain de la Recyclerie à Pessac sur Dordogne
D2021.02.04 Acquisition à l’amiable d’un terrain à Saint Magne de Castillon
D2021.02.03 Mise en place de titres restaurant
D2021.02.02 Signature d’une convention pour la collecte et la valorisation des déchets électriques et électroniques
D2021.02.01 Tableau des effectifs

 

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