Qui sommes nous
L’USTOM (Union des Syndicats de traitements des Ordures Ménagères)
est un syndicat mixte intercommunal.
Notre Structure
Mission et Financement
Gouvernance et élus
Rapports et Délibérations
1) Notre structure
La forme de structure est un EPCI (établissement public de coopération intercommunale), c’est-à-dire que ses compétences de collecte et de traitement des déchets lui ont été déléguées par les Communes et Communautés de Communes adhérentes.
L’USTOM a pour objet le traitement des déchets ménagers et assimilés, est en charge de la collecte de ces déchets et notamment de la gestion des déchèteries et d’une recyclerie.

2) Mission et Financement
L’USTOM assure sa mission de collecte et de traitement des déchets sur un territoire de 112 Communes réparties sur 6 Communautés de Communes (Grand-Saint-Emilionnais, Rurales de l’Entre-Deux-Mers, Castillon-Pujols, Sauveterrois, Réolais en Sud Gironde, Pays Foyen, Montaigne-Montravel-Gurson) auprès d’environ 67 000 habitants.
Le syndicat emploie 61 agents répartis sur 57.24 ETP (équivalent temps plein).
Certaines prestations sont externalisées et assurées par des sociétés privées cependant, l’USTOM conserve la responsabilité des prestations de travail faites pour son compte.
L’USTOM a choisi la Redevance Incitative (cf Grenelle de l’Environnement II) pour financer la gestion des déchets sur son territoire. Ce choix s’appuie sur le principe pollueur / payeur. La Redevance Incitative est calculée en fonction du volume du bac, qui varie suivant le nombre de personnes au foyer, et en fonction du nombre de fois ou le bac sera vidé.
La redevance Incitative finance l’ensemble du service de gestion des déchets.
- La collecte en porte à porte des ordures ménagères et des recyclables
- L’exploitation des 6 déchèteries
- Le recyclage des déchets
- L’enfouissement des déchets résiduels (ordures ménagères et encombrants)
- La plateforme de compostage
3) Gouvernance et élus
La gouvernance du syndicat est assurée par un Comité Syndical, composé de 39 élus titulaires désignés par les collectivités adhérentes (112 Communes
et 6 Communautés de Communes) et autant de délégués suppléants.
Ce sont vos élus qui représentent l’assemblée délibérante et décident de la conduite du syndicat.
Le Comité Syndical est renouvelé à la suite des élections municipales. Lors de l’installation de ce Comité Syndical, le Président est élu, ainsi que ses Vice-Présidents au nombre de 6.
13 membres, dont le Président et les 6 Vice-Présidents, composent le Bureau de l’USTOM.
Le Bureau étudie les dossiers préparés par les différentes commissions et services qui seront proposés ensuite au Comité Syndical.
2020.07.31 Arrêté Préfectoral modification statuts USTOM
Les élus délégués à l’USTOM :
– FABRICE MICHEL
Président de l’USTOM
Premier adjoint au maire de Sainte-Terre – CdC du Grand Saint-Émilionnais
– BASTIEN MERCIER
1er Vice-président chargé des travaux, de l’exploitation et des affaires générales
Maire de Camiran – CdC du Réolais en Sud-Gironde
- Piloter les projets de travaux et la modernisation des équipements ;
- Veiller au bon fonctionnement des services et des sites de l’USTOM.
– BRUNO MARTY
Vice-président chargé de la prospective et des finances
Maire de La Réole – CdC du Réolais en Sud-Gironde
- Assurer le suivi financier du syndicat et la préparation des investissements ;
- Accompagner les orientations stratégiques et les projets d’avenir de l’USTOM.
– MARIE-CLAUDE LAVIGNAC
Vice-présidente chargée des ressources humaines et de la qualité de vie au travail
Maire des Salles-de-Castillon – CdC Castillon-Pujols
- Accompagner la politique des ressources humaines ;
- Développer les actions en faveur des conditions de travail et du bien-être des agents.
– CHRISTOPHE MIQUEU
Vice-président chargé de la communication, des biodéchets et des relations avec les collectivités
Maire de Sauveterre-de-Guyenne – CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers
- Développer la communication et l’information auprès des usagers ;
- Accompagner le déploiement de la politique biodéchets ;
- Renforcer les relations avec les collectivités.
– JEAN-PHILIPPE HOUNIEU
Vice-président chargé de l’économie circulaire, du pôle recyclerie et de l’environnement
Maire de Massugas – CdC du Pays Foyen
- Développer les actions de réemploi et d’économie circulaire ;
- Accompagner les projets liés à la recyclerie et à la transition environnementale.
– JEAN-PIERRE CHAUMARD
Vice-président chargé de la collecte, du traitement et de la redevance incitative
Maire de Vélines – CdC Montaigne, Montravel et Gurson
- Superviser l’organisation de la collecte et du traitement des déchets ;
- Piloter la redevance incitative et l’amélioration du service aux usagers.
Les membres du bureau
- Bernard DUDON – Maire de Pessac-sur-Dordogne
- Yannick LE GOUZOUGUEC – Maire de Gardegan-et-Tourtirac
- Denis JOVIN – Maire de Saint-Hilaire-du-Bois
- Gilbert BOUTY – 2ᵉ adjoint au maire de Lamothe-Montravel
- Philippe CHASSAGNE – Conseiller municipal de Sainte-Foy-la-Grande
- Alexandre LAMARCHE – 3ᵉ adjoint au maire de Saint-Hilaire-de-la-Noaille
Ces 13 délégués forment le bureau syndical. Ils travaillent sur les dossiers préparés par les services de l’USTOM et préconisent les orientations à voter. Ils préparent les sujets à décider en Comité syndical auquel participe également 26 délégués supplémentaires.
4) Rapports et délibérations
Toutes les décisions du Comité Syndical font l’objet d’une délibération, soumise à la préfecture pour contrôle et validation.
Elles sont ensuite publiées sur ce site internet.
Les rapports sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets sont rédigés chaque année et font état des données de l’année écoulée.
Bureau du comité Syndical du 15 septembre 2026
DB2026-09-03-protocole-transactionnel-Marche-Paprec.pdf (205 downloads )
DB2026-09-04-frais-de-deplacement-des-delegues-1.pdf (181 downloads )
DB2026-09-05-Mise-en-place-recuperation-des-heures-suppl-ementaires-1.pdf (205 downloads )
Comité Syndical du 23 juin 2026
PV-du-23.06.2026.pdf (190 downloads )
D2026-06-41-Delegation-dattribution-au-President.pdf (205 downloads )
Bureau du comité Syndical du 9 juin 2026
DB2026-06-01-Tarifs-USTOM-2026-autres-que-la-redevance-incitative.pdf (184 downloads )
Comité Syndical de mai 2026
D2026-05-13-Annexe-PV.pdf (618 downloads )
D2026-05-12-Elections-Autorisation-recours-vote-electronique.pdf (1379 downloads )
D2026-05-13-Annexe-PV.pdf (1406 downloads )
D2026-05-14-Determination-nombre-de-Vice-Presidents-1.pdf (1401 downloads )
D2026-05-13-Election-du-President-de-lUSTOM-2.pdf (1406 downloads )
D2026-05-14-Determination-nombre-de-Vice-Presidents-1.pdf (1401 downloads )
D2026-05-15-Election-du-premier-Vice-President.pdf (1380 downloads )
D2026-05-16-Election-du-deuxieme-Vice-President.pdf (1347 downloads )
D2026-05-17-Election-du-troisieme-Vice-President.pdf (1367 downloads )
D2026-05-18-Election-du-quatrieme-Vice-President.pdf (1400 downloads )
D2026-05-19-Election-du-cinquieme-Vice-President.pdf (1341 downloads )
D2026-05-20-Election-du-sixieme-Vice-President-1.pdf (1342 downloads )
D2026-05-21-Determination-du-nombre-de-membres-du-bureau.pdf (1387 downloads )
D2026-05-22-Election-du-premier-membre-du-bureau.pdf (1380 downloads )
D2026-05-23-Election-du-deuxieme-membre-du-bureau.pdf (1308 downloads )
D2026-05-24-Election-du-troisieme-membre-du-bureau.pdf (1306 downloads )
D2026-05-25-Election-du-quatrieme-membre-du-bureau.pdf (1319 downloads )
D2026-05-26-Election-du-cinquieme-membre-du-bureau.pdf (1369 downloads )
D2026-05-27-Election-du-sixieme-membre-du-bureau.pdf (1303 downloads )
D2026-05-28-Delegation-dattribution-au-President.pdf (1313 downloads )
D2026-05-29-Delegation-du-Comite-Syndical-au-Bureau-Syndical.pdf (1315 downloads )
D2026-05-30-Determination-des-indemnites-de-fonction.pdf (1331 downloads )
D2026-05-31-Autorisation-de-signature-autorisation-permanente-de-poursuite.pdf (1306 downloads )
D2026-05-32-Election-commission-dappel-doffre-a-caractere-permanent-CAO.pdf (1336 downloads )
D2026-05-33-Nombre-de-representant-du-personnel-et-institution-de-la-parite-au-CST.pdf (1379 downloads )
D2026-05-34-Designation-de-delegues-au-Comite-Social-Territorial.pdf (1343 downloads )
D2026-05-35-Designation-de-delegues-au-groupement-de-revente-de-materiaux-issus-des-collectes-selectives-PAV-ou-PAP.pdf (1360 downloads )
D2026-05-36-Designation-de-delegues-a-lassociation-AMORCE.pdf (1308 downloads )
D2026-05-37-Designation-de-delegues-au-comite-de-programmation-LEADER-en-grand-libournais.pdf (1392 downloads )
D2026-05-38-Designation-de-delegues-a-la-commission-de-revision-du-plan-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets-non-dangereux.pdf (1351 downloads )
D2026-05-39-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (1301 downloads )
D2026-05-40-Designation-des-representants-pour-sieger-a-lassemblee-generale-de-Gironde-Ressources.pdf (1334 downloads )
Comité Syndical de mars 2026
Comite-Syndical-17-mars-2026-PV.pdf (591 downloads )
D2026-03-01-Approbation-du-Compte-Financier-Unique-2025.pdf (2112 downloads )
D2026-03-02-Affection-du-resultat-de-lexercise-2025.p-df.pdf (2097 downloads )
D2026-03-03-Approbation-du-Budget-Suppplementaire-2026-.pdf (2163 downloads )
D2026-03-04-Validation-du-Document-Unique-2025-2026.pdf (2106 downloads )
D2026-03-05-Approbation-du-nouvel-organigramme-Annexe.pdf (2095 downloads )
D2026-03-05-Approbation-du-nouvel-organigramme.pdf (2133 downloads )
D2026-03-06-Actualisation-de-la-deliberation-liee-au-paiement-du-13eme-mois-1.pdf (2111 downloads )
D2026-03-07-Adhesion-a-lassistance-de-fiabilisation-des-droits-a-la-retraite-du-CDG-33.pdf (2077 downloads )
D2026-03-08-Convention-de-msie-a-disposition-dune-sec-retaire-itinerante-Annexe.pdf (2166 downloads )
D2026-03-08-Convention-de-msie-a-disposition-dune-sec-retaire-itinerante.pdf (2124 downloads )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-comp-osteur-fontaine-Annexe.pdf (2065 downloads )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-comp-osteur-fontaine.pdf (2119 downloads )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-composteur-fontaine.pdf (2096 downloads )
D2026-03-10-SPL-UNITOM-33-Groupement-dAutorites-Concedantes-avec-Bordeaux-Metropole.pdf (2105 downloads )
D2026-03-11-SAS-BIOVALIM-Lettre-dintention.pdf (2123 downloads )
Comité Syndical du 09 décembre 2025
Comite-Syndical-09-decembre-2025-PV-vf.pdf (560 downloads )
D2025-12-48-Approbation-du-Budget-Primitif-2026-de-lUstom.pdf (3760 downloads )
D2025-12-49-Provision-pour-risques-et-charges-pour-travaux-sur-lancienne-decharge-de-Rimons.pdf (3670 downloads )
D2025-12-50-Decision-modificative-n°2.pdf (3755 downloads )
D2025-12-51-Souscription-dun-emprunt-bancaire.pdf (3661 downloads )
D2025-12-52-Creances-eteintes.pdf (3677 downloads )
D2025-12-53-Bail-precaire-dautorisation-temporaire-du-domaine-public-a-lassociation-Castilab.pdf (3701 downloads )
Comité Syndical du 25 novembre 2025
Comite-Syndical-25-novembre-2025-PV-F.pdf (590 downloads )
D2025-11-44-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2026.pdf (3976 downloads )
D2025-11-46-Grille-tarifaire-2026-de-la-Redevance-Incitative.pdf (4122 downloads )
D2025-11-43-Mise-a-disposition-de-goblets-reutilisabl-es-arret-du-service-2026.pdf (4103 downloads )
D2025-11-45-Souscrition-a-un-emprunt-bancaire.pdf (4069 downloads )
Comité Syndical du 7 octobre 2025
Comite-Syndical-07-octobre-2025-PVF.pdf (581 downloads )
Liste-des-deliberations-prises_Comite-syndical-1-octobre-2025.pdf (5321 downloads )
D2025-10-42-Contrat-de-prise-en-charge-articles-de-bricolage-et-jardin-categorie-3-et-4.pdf (5202 downloads )
D2025-10-41-Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (5238 downloads )
D2025-10-40-Tarifs-USTOM-2026-autres-que-la-redevance-incitative.pdf (5193 downloads )
D2025-10-39-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (5248 downloads )
Comité Syndical du 1er juillet 2025
Proces-Verbal-Comite-Syndical-1er-juillet-2025.pdf (6931 downloads )
D2025-07-27-Election-dune-commission-dappel-doffres-a-caractere-permanent-CAO.pdf (6853 downloads )
D2025-07-28-Designation-de-delegues-a-lassociation-AMORCE.pdf (6815 downloads )
D2025-07-29-Designation-de-delegues-au-comite-de-programmation-LEADER-en-Grand-Libournais.pdf (6785 downloads )
D2025-07-30-Designation-de-delegues-a-la-commission-du-plan-de-prevention-et-gestion-des-dechets-non-dangereux.pdf (6683 downloads )
D2025-07-31-Autorisation-de-signature-du-reglement-interieur-du-comite-syndical-de-lUSTOM.pdf (6780 downloads )
D2025-07-31-Reglement-interieur-du-comite-syndical-de-lUSTOM-Annexe.pdf (6870 downloads )
D2025-07-32-Autorisation-generale-et-permanente-de-poursuite.pdf (6741 downloads )
D2025-07-33-Convention-relative-a-la-mise-en-place-des-filieres-de-Responsabilites-Elargie-des-Producteurs-REP.pdf (6685 downloads )
D2025-07-34-Approbation-de-la-constitution-et-prise-de-participation-a-UNITOM-33.pdf (6702 downloads )
D2025-07-35-Decision-modificative-N°1.pdf (6640 downloads )
D2025-07-36-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (6621 downloads )
D2025-07-38-Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectables.pdf (6675 downloads )
D2025-07-38-Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectables-Annexe.pdf (6573 downloads )
Comité Syndical du 24 juin 2025
Proces-Verbal-Comite-syndical-du-24-juin-2025-D2025-07-13BIS-Election-du-President.pdf (6605 downloads )
D2025-07-14BIS-Determination-du-nombre-de-membres-du-bureau.pdf (6506 downloads )
D2025-07-15BIS-Election-du-premier-Vice-president.pdf (6593 downloads )
D2025-07-16BIS-Election-du-deuxieme-Vice-President.pdf (6508 downloads )
D2025-07-17BIS-Election-du-troisieme-Vice-president.pdf (6523 downloads )
D2025-07-18BIS-Election-du-quatrieme-Vice-president.pdf (6549 downloads )
D2025-07-19BIS-Election-du-cinquieme-Vice-President.pdf (6592 downloads )
D2025-07-20BIS-Election-du-sixieme-Vice-president.pdf (6565 downloads )
D2025-07-21BIS-Delegation-de-signature.pdf (6488 downloads )
D2025-07-22BIS-Determination-des-indemnites-de-fonction.pdf (6569 downloads )
D2025-07-24BIS-Election-des-membres-du-bureau.pdf (6628 downloads )
D2025-07-25BIS-Designation-de-delegues-au-Comite-Social-Technique-Local-CSTL.pdf (6542 downloads )
D2025-07-26BIS-Designation-de-delegue-au-groupement-de-revente-de-materiaux.pdf (6548 downloads )
Comité Syndical du 2 juin 2025
D2025-06-10-Validation-du-Document-Unique-et-plan-dactions-2025.pdf (6586 downloads )
D2025-06-11-Validation-du-rapport-annuel-de-lUSTOM-2024.pdf (6525 downloads )
D2025-06-12-Tableau-des-effectifs-2025.pdf (6574 downloads )
Comité Syndical du 25 mars 2025
Proces-verbal_Comite-syndical-du-25-mars-2025.pdf (6566 downloads )
Comite-Syndical-25-mars-2025-Deliberations-votees.pdf (7915 downloads )
D2025-03-09-Convention-REP-PMCB.pdf (7906 downloads )
D2025-03-08-Convention-REP-extincteur-ECOPAE.pdf (7815 downloads )
D2025-03-06-Acquisition-dun-batiment-a-Saint-Ferme.pdf (7769 downloads )
D2025-03-07BIS-Acquisition-dun-batiment-a-la-Reole-1.pdf (6630 downloads )
D2025-03-05-Cession-gracieuse-des-bornes-en-plastique-des-PAV.pdf (7863 downloads )
D2025-03-04-Contrat-CITEO-Renouvellement.pdf (7888 downloads )
D2025-03-03-Approbation-du-budget-supplementaire-2025.pdf (7799 downloads )
D2025-03-03-Approbation-du-budget-supplementaire-2025-Annexe.pdf (7860 downloads )
D2025-03-02-Affectation-du-resultat-de-lexercice-2024.pdf (7713 downloads )
D2025-03-01-Approbation-du-compte-financier-unique-2025.pdf (7725 downloads )
D2025-03-01-Approbation-du-compte-financier-unique-2025-Annexe.pdf (7747 downloads )
Comité Syndical du 17 décembre 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-17-decembre-2024.pdf (7750 downloads )
Comite-Syndical-17-dec-2024-Deliberations-adoptees.pdf (7751 downloads )
D2024-12-38-Creances-eteintes.pdf (9230 downloads )
D2024-12-37-Approbation-du-budget-primitif-2025.pdf (9414 downloads )
D2024-12-42-Acquisition-dun-batiment-a-Saint-Ferme.pdf (9248 downloads )
D2024-12-40-Acquisition-dun-batiment-a-Pineuilh.pdf (9242 downloads )
D2024-12-41-Acquisition-dun-batiment-a-La-Reole.pdf (9245 downloads )
D2024-12-39-Modification-du-reglement-de-collecte.pdf (9245 downloads )
D2024-12-39-Modification-du-reglement-de-collecte_Annexe.pdf (9257 downloads )
Comité Syndical du 26 novembre 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-novembre-2024.pdf (9205 downloads )
Deliberations-adoptees-au-Comite-Syndical-de-lUSTOM-du-26-novembre-2024.pdf (9558 downloads )
D2024-11-27-Implantation-de-panneaux-photovoltaiques-de-Rimons.pdf (9465 downloads )
D2024-11-28-Provision-pour-travaux-a-realiser-sur-lancienne-decharge-de-Rimons.pdf (9392 downloads )
D2024-11-29-Acquisition-amiable-dun-batiment-a-Pineuilh.pdf (9452 downloads )
D2024-11-30-Acquisition-amiable-dun-batiment-a-la-Reole.pdf (9367 downloads )
D2024-11-31-Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (9370 downloads )
D2024-11-32-Decision-modificative-n°2.pdf (9313 downloads )
D2024-11-33-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2025.pdf (9339 downloads )
D2024-11-33-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2025-Annexe.pdf (9455 downloads )
Grille-tarifaire-2025-collecte.pdf (9516 downloads )
D2024-11-35-Tarifs-USTOM-2025-autre-que-la-Redevance-Incitative-1.pdf (9427 downloads )
D2024-11-36-Convention-de-pret-de-materiel-Nettoyons-la-nature.pdf (9351 downloads )
D2024-11-36-Convention-de-pret-de-materiel-Nettoyons-la-nature-Annexe.pdf (9343 downloads )
Comité Syndical du 8 octobre 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-08-octobre-2024.pdf (9258 downloads )
USTOM-Comite-Syndical-08-octobre-2024-deliberations-adoptees.pdf (9198 downloads )
D2024-10-24-Regime-indemnitaire-travaux-supplementaires-IHTS.pdf (9908 downloads )
D2024-10-25-Prevoyance-sante_Participation-employeurs.pdf (9894 downloads )
D2024-10-22-Groupement-de-revente-des-materiaux-recyclables.pdf (9890 downloads )
D2024-10-20-Souscription-a-un-emprunt-bancaire.pdf (9881 downloads )
D2024-10-23-Tableau-des-effectifs.pdf (9948 downloads )
D2024-10-21-Convention-de-broyage-des-dechets-verts-a-domicile-annexe.pdf (9954 downloads )
D2024-10-19-Creances-eteintes.pdf (9926 downloads )
D2024-10-22-Convention-constitutive-dun-groupe-de-revente-des-materiaux-recyclables-2025-2027-annexe.pdf (10023 downloads )
D2024-10-21-Broyage-des-dechets-verts-a-domicile.pdf (9973 downloads )
D2024-10-18-Decision-modificative-n°1-du-budget-2024.pdf (9952 downloads )
D2024-10-26-Deploiement-des-Points-dapport-volontaire.pdf (9994 downloads )
Comité Syndical du 28 mai 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-28-mai-2024-1.pdf (10114 downloads )
USTOM_Comite-Syndical_28-mai-2024_deliberations-adoptees.pdf (11011 downloads )
D2024-05-12B_Approbation-avant-projet-definitif-de-la-Recyclerie.pdf (10874 downloads )
D2024-05-12B_Approbation-avant-projet-definitif-de-la-Recyclerie_Annexe.pdf (10873 downloads )
D2024-05-13_Validation-du-Rapport-Annuel-2023-de-lUSTOM.pdf (10835 downloads )
D2024-05-14_Validation-du-Document-Unique-2023-2024.pdf (10798 downloads )
D2024-05-15_Convention-repartition-des-charges-dun-nettoyeur-haute-pression.pdf (10780 downloads )
D2024-05-15_Convention-repartition-des-charges-dun-nettoyeur-haute-pression_Annexe-3.pdf (10845 downloads )
D2024-05-16_Mandat-de-gestion-pour-consultation-dune-protection-sociale-complementaire-sante-ou-prevoyance.pdf (10727 downloads )
D2024-05-17_Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectifs.pdf (10630 downloads )
D2024-05-17_Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectifs_Annexe.pdf (10776 downloads )
Comité Syndical du 26 mars 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-mars-2024-1-1.pdf (10080 downloads )
USTOM-Comite-Syndical-26-mars-2024-deliberations-adoptees.pdf (11090 downloads )
D2024-03-07-Approbation-du-compte-administratif-2023.pdf (11126 downloads )
D2024-03-11-Titres-restaurant-Revalorisation-de-la-valeur-du-titre.pdf (10989 downloads )
D2024-03-10-Recours-a-un-contrat-d-apprentissage.pdf (10974 downloads )
D2024-03-09-Approbation-du-budget-supplementaire-2024.pdf (10887 downloads )
D2024-03-08-Affectation-du-resultat-de-lexercise-2023-.pdf (10974 downloads )
D2024-03-06-Approbation-du-compte-de-gestion-2023.pdf (10906 downloads )
Comité Syndical du 6 février 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-06-fevrier-2024-1.pdf (9974 downloads )
Comite-Syndical_06-fevrier-2024_liste-deliberations-prises.pdf (11965 downloads )
D2024-02-01-Politique-de-gestion-de-proximite-des-biodechets-2023-2027.pdf (11908 downloads )
D2024-02-01-Politique-de-gestion-de-proximite-des-biodechets-2023-2027-Annexe.pdf (11954 downloads )
D2024-02-02-Adhesion-au-SDEEG.pdf (11734 downloads )
D2024-02-04-Acquisition-amiable-de-terrains-a-La-Reole.pdf (11809 downloads )
D2024-02-05-Creance-eteinte.pdf (11821 downloads )
Comité Syndical du 12 décembre 2023
Comite-syndical-de-lUSTOM-du-12-decembre-2023-PV.pdf (12493 downloads )
USTOM-Comite-Syndical-12-decembre-2023-deliberations-adoptees.pdf (9188 downloads )
D2023-12-28_Approbation-Budget-Primitif-2024-de-lUSTOM.pdf (12105 downloads )
D2023-12-30_Creances-eteintes.pdf (11980 downloads )
D2023-12-29_Decision-modificative-N°2.pdf (12049 downloads )
D2023-12-31-PLPDMA-Validation-Annexe-2.pdf (12054 downloads )
Comité Syndical du 28 novembre 2023
Comite-syndical-de-lUSTOM-du-28-novembre-2023-PV.pdf (12189 downloads )
D2023-11-28_Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical.pdf (12265 downloads )
D2023-11-23_Raport-dOrientations-Budgetaires-2024-1.pdf (12168 downloads )
D2023-11-24_Decision-modificative-n°1.pdf (12186 downloads )
Grille-tarifaire-2025-matieres-fournitures-prestations-penalites-recyclerie.pdf (13991 downloads )
D2023-11-26_Tarifs-USTOM-2024-autres-que-la-Redevance-Incitative.pdf (12096 downloads )
D2023-11-27_Tableau-des-effectifs.pdf (12097 downloads )
D2023-11-25_Reglement-de-collecte_Annexe.pdf (12065 downloads )
Comité Syndical du 26 septembre 2023
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-septembre-2023.pdf (12249 downloads )
USTOM-Comite-Syndical-26-septembre-2023-deliberations-adoptees.pdf (9180 downloads )
D2023-09-19_Projet-sur-tri-des-encombrants.pdf (12415 downloads )
D2023-09-22_Appel-a-projet-de-la-region-Nouvelle-Aquitaine.pdf (12387 downloads )
D2023-09-17_Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (12138 downloads )
D2023-09-18_Titres-restaurant.pdf (12400 downloads )
D2023-09-21_Approbation-AVP-sommaire-travaux-de-la-Recyclerie.pdf (12231 downloads )
D2023-09-20_Reglement-interieur-decheteries-Annexe-3.pdf (12288 downloads )
D2023-09-20_Conditions-dacces-en-decheterie.pdf (12279 downloads )
D2023-09-20_Reglement-de-collecte-Annexe-1.pdf (12204 downloads )
Comité Syndical du 23 mai 2023
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-23-mai-2023.pdf (12956 downloads )
D2023-05-23_Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical.pdf (13442 downloads )
D2023-05-16-Marche-de-broyage-a-domicile-Tarif-pour-les-usagers.pdf (13195 downloads )
D2023-05-15-Validation-du-document-unique-2022-2023-1.pdf (13011 downloads )
D2023-05-14-Renouvellement-de-la-convention-dadhesion-a-loffre-de-prevention-et-sante-du-CDG33.pdf (13112 downloads )
D2023-05-14-Convention-CDG33-Annexe.pdf (13148 downloads )
D2023-03-09-Etude-cooperation-territoriale-des-dechets-en-Gironde.pdf (13064 downloads )
D2023-05-13-Convention-ferme-educative-2023-Annexe.pdf (13227 downloads )
D2023-05-13-Convention-autorisation-occupation-temporaire-terrain-adjacent-a-la-Recyclerie-3.pdf (12869 downloads )
D2023-05-12-Convention-assistance-a-maitrise-douvrage-Traitement-des-OMR-1.pdf (12851 downloads )
D2023-05-12-Convention-AMO-traitement-OMR-Annexe.pdf (13122 downloads )
D2023-05-11-Validation-du-Rapport-Annuel-2022.pdf (12868 downloads )
D2023-05-11-Rapport-Annuel-2022-Annexe.pdf (13171 downloads )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne.pdf (12879 downloads )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne-Annexe.pdf (12985 downloads )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP.pdf (12805 downloads )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP-Annexe-contrat-lampes-usagees.pdf (12804 downloads )
D2023-03-07-Filieres-piles-et-accumulateurs-portables-SCRELEC-2.pdf (12821 downloads )
D2023-03-08-Filiere-dechets-emballage-verre-Avenant-2.pdf (12837 downloads )
D2023-03-05-Recours-au-service-archivage-du-centre-de-gestion-de-Gironde.pdf (12932 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-note-de-presentation.pdf (12949 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-Annexe.pdf (12772 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-1.pdf (12862 downloads )
D2023-03-02-Approbation-du-Compte-Administratif-2022.pdf (13107 downloads )
D2023-03-03-Affectation-du-resultat-de-lexercice-2022.pdf (12676 downloads )
D2023-03-01-Approbation-du-compte-de-gestion-2022.pdf (12953 downloads )
Comité Syndical du 28 mars 2023
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-28-mars-2023.pdf (14337 downloads )
Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical-du-28-mars-2023.pdf (14431 downloads )
D2023-03-01-Approbation-du-compte-de-gestion-2022.pdf (14712 downloads )
D2023-03-02-Approbation-du-Compte-Adminstratif-2022.pdf (15879 downloads )
D2023-03-03-Affectation-du-resultat-de-lexercise-2022.p-df.pdf (14023 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-Annexe.pdf (14761 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-note-de-presentation.pdf (14393 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023.pdf (14013 downloads )
D2023-03-05-Recours-au-service-archivage-du-centre-de-gestion-de-Gironde.pdf (14204 downloads )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP.pdf (14146 downloads )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP-Annexe-contrat-lampes-usagees.pdf (14208 downloads )
D2023-03-07-Filieres-piles-e-accumulateurs-portables-SC-RELEC.pdf (14930 downloads )
D2023-03-08-Filiere-dechets-emballage-verre-Avenant.pdf (14623 downloads )
D2023-03-09-Etude-cooperation-terrritoriale-des-dechets-en-Gironde.pdf (14916 downloads )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne-Annexe.pdf (16359 downloads )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne.pdf (17191 downloads )
Comité Syndical du 29 novembre 2022
D2022-11-38 Gestion de proximité des déchets – AAP Accompagnement des territoires à la prévention et à la valorisation des déchets
D2022-11-37 Vente de matériel
D2022-11-36 Groupement de revente
D2022-11-35 Tableau des effectifs
D2022-11-34 Approbation du nouvel organigramme
D2022-11-33 Grille tarifaire 2023 de la Redevance Incitative
D2022-11-32 Rapport d’orientation budgétaire 2023
Comité Syndical du 13 septembre 2022
D2022-09-31 Recours à un contrat d’apprentissage
D2022-09-30 Politique sur les professionnels
D2022-09-29 Mise en place du plan d’actions biodéchets 2023-2027
D2022-09-29 Mise en place du plan d’actions biodéchets 2023-2027 Annexe
D2022-09-28 Politique de gestion de proximité des biodéchets 2023-2027
D2022-09-28 Politique de gestion de proximité des biodéchets 2023-2027 Annexe
D2022-09-27 Admission en non-valeur-créances éteintes
D2022-09-26 Vente de matériel
Comité Syndical du 5 juillet 2022
Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical-du-5-juillet-2022.pdf (20105 downloads )
D2022-07-25 Amortissement des subventions
D2022-07-24 PLPDMA 2023-2029-Lancement de la procédure d’élaboration
D2022-07-23 Admission en non valeur-Créances éteintes
D2022-07-22 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2022-07-21 Revalorisation de la tarification de location de bennes
D2022-07-20 Gestion de proximité des déchets-Appel à projet TRIBIO
D2022-07-19 Approbation de la phase avant-projet de la déchèterie de Saint Magne de Castillon
D2022-07-18 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour implantation panneaux photovoltaiques à la Recyclerie
Comité Syndical du 17 mai 2022
Procès verbal du comité syndical du 17 mai 2022
D2022-05-17 Recours au service de remplacement et renfort du CDG33
D2022-05-16 Convention occupation temporaire du domaine public -Ferme éducative
D2022-05-16 Convention occupation temporaire du domaine public -Ferme éducative-Annexe
D2022-05-15 Approbation du rapport annuel 2021-Annexe
D2022-05-15 Approbation du rapport annuel 2021
D2022-05-14 Vente de bacs
D2022-05-14bis Vente de bennes
D2022-05-13 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2022-05-12 Création d’un Comité Social Territorial Local
D2022-05-11 Commodat avec association Les Ecuries du Vignoble Cheval et Terroir-Annexe
D2022-05-11 Commodat avec association Les Ecuries du Vignoble Cheval et Terroir
D2022-05-10 Bail emphytéotique administratif pour panneaux photovoltaïque de Rimons-Annexe
D2022-05-10 Bail emphytéotique administratif pour panneaux photovoltaïque de Rimons
Comité Syndical du 29 mars 2022
Procès verbal du comité syndical du 29 mars 2022
D2022-03-09 Demande de subvention pour la réalisation du projet joue-maths-gie
D2022-03-08 Validation du document unique
D2022-03-08 Annexe document unique
D2022-03-07 Reforme des bornes d’apport volontaire
D2022-03-06 Admission en non valeur – créances éteintes
D2022-03-05 Approbation du BS 2022
D2022-03-04 Affectation du résultat de l’exercice 2021
D2022-03-03 Approbation du CA 2021
D2022-02-02 Approbation du CG 2021
Comité Syndical du 8 février 2022
Procès verbal du comité syndical du 8 février 2022
D2022-02-01BIS Fixation du plafond de la ligne de Trésorerie
Rapport Annuel, comptes-rendus et délibérations
Rapport-Annuel-2021.pdf (27068 downloads )
Comité Syndical du 14 décembre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 14 décembre
D2021.12.33 Budget primitif 2022 de l’USTOM
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 2, Guide extension consignes de tri
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 3, Règlement intérieur déchèteries
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 4, Règlement quai de transfert
D2021.12.35 Approbation du nouvel organigramme
D2021.12.35 Approbation du nouvel organigramme – Annexe
D2021.12.36 Tableau des effectifs
D2021.12.37 Nombre de passage et facturation aux particuliers en déchèterie 2022
D2021.12.38 Tarification des apports sur sites de l’USTOM et prestations spécifiques 2022
D2021.12.39 Groupement de revente
D2021.12.39 Groupement de revente – Annexe
D2021.12.40 Vente de bacs
Comité Syndical du 7 décembre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 7 décembre 2021
D2021.12.32 Grille tarifaire 2022 de la redevance incitative
Procès verbal du Comité Syndical du 30 novembre 2021
Comité Syndical du 23 novembre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 23 novembre 2021
D2021.11.31 Rapport d’Orientation Budgétaire
D2021.11.31 Rapport d’Orientation Budgétaire – Annexe
D2021.11.30 Convention de partenariat
D2021.11.30 Convention de partenariat – Annexe
D2021.11.29 Déchèterie de Rimons – Appel à Manifestation d’Intérêt
Comité Syndical du 13 octobre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 13 octobre 2021
D2021.10.28 Vente de bennes
D2021.10.27 Service Civique-Adhésion à une association agrée
D2021.10.26 Acquisition amiable d’un terrain à St Magne – complément d’informations
Comité Syndical du 7 juillet 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 7 juillet 2021
D2021-07-25 Etude mutualisée pour le traitement des déchets – convention
D2021-07-25 Etude mutualisée pour le traitement des déchets – convention – Annexe
Comité Syndical du 2 juin 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 2 juin 2021
D2021.06.24 Livraison de bacs à domicile
D2021.06.23 Convention de répartition des charges d’entretien d’un nettoyeur haute pression
D2021.06.22 Vente de matériel
D2021.06.21 Autorisation générale permanente et générale de poursuite
D2021.06.20 Décision modificative n°1
D2021.06.20ter Annule et remplace la D2021-06-20BIS – Décision modificative n°1
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020 – Annexe
Comité Syndical du 30 mars 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 30 mars 2021
D2021.03.18 Engagement de service civique
D2021.03.17 Convention de mise à disposition de matériel pour l’évènementiel et pour usage saisonnier
D2021.03.16 Etude mutualisée pour le traitement des déchets
D2021.03.15 Validation du Document Unique 2021-2021
D2021.03.14 Provision pour dépréciation des actes circulants
D2021.03.13 – Approbation du budget supplémentaire 2021
D2021.03.12 – Affectation du résultat de l’exercice 2020
D2021.03.11 – Approbation du compte administratif 2020
D2021.03.10 – Approbation du compte de gestion 2020
Comité Syndical du 4 février 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 4 février 2021
D2021.02.09bis Règlement intérieur du Comité Syndical – Annexe
D2021.02.09bis Autorisation de signature du règlement intérieur de l’USTOM
D2021.02.08 approbation du budget primitif 2021
D2021.02.07 Projet d’implantation de panneaux photovoltaïques à Rimons
D2021.02.06 Adhésion à Girondes Ressources
D2021.02.05 Vente d’une parcelle de terrain de la Recyclerie à Pessac sur Dordogne
D2021.02.04 Acquisition à l’amiable d’un terrain à Saint Magne de Castillon
D2021.02.03 Mise en place de titres restaurant
D2021.02.02 Signature d’une convention pour la collecte et la valorisation des déchets électriques et électroniques
D2021.02.01 Tableau des effectifs
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2020
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2019
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2018
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2017
Rapport-annuel-2017.pdf (24885 downloads )
Deliberations-2017.zip.zip (9944 downloads )
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2016
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2015
Rapport-annuel-2015.pdf (25720 downloads )
Deliberations-2015.zip (9859 downloads )
Tableau récapitulatif des marchés conclus
Liste-des-marches-publies-en-2024.pdf (8787 downloads )
Liste-des-marches-publies-en-2023.pdf (14478 downloads )
Liste-des-marches-publies-en-2022.pdf (14507 downloads )
Liste-des-marches-publies-en-2021.pdf (20213 downloads )
Liste-des-marchés-publiés-en-2020.pdf (20977 downloads )
Liste-des-marchés-publiés-en-2019.pdf (21175 downloads )
Liste-des-marchés-publiés-en-2018.pdf (21119 downloads )
publication-liste-marchés-2017-Art-133.pdf (21277 downloads )
liste-des-marchés-notifiés-en-2016-publication-article-107-du-décret-ancien-art.133.pdf (21323 downloads )
liste-des-marchés-publiés-en-2015.pdf (21505 downloads )
Les Actualités à la Une
Retrouvez toutes les actualités de l’Ustom
L’opération Compostage pour tous revient sur le territoire de l’USTOM !
L’opération « Compostage pour tous » fait son retour pour une deuxième édition sur le territoire de l’USTOM !...
Fermeture des 6 déchèteries le jeudi 22 octobre 2026
Fermeture exceptionnelle des déchèteries et du quai de transfert de l'USTOM, le jeudi 22 octobre 2026 À l’occasion...
Fête du sol vivant !
Du 3 au 18 octobre 2026, participez à la Fête du Sol Vivant sur le territoire de l’USTOM ! À l’occasion de la Fête du...
Les élus de l’USTOM à la découverte de leur patrimoine
En écho aux Journées européennes du patrimoine, l’USTOM a choisi de faire découvrir à ses élus un patrimoine d’un...
Les déchèteries de l’USTOM retrouvent leurs horaires habituels à partir du 16 septembre 2026
Les déchèteries de l’USTOM retrouvent leurs horaires habituels À compter du 16 septembre 2026, les six déchèteries de...
Avec Batribox, vos piles usagées ont encore de la valeur !
À l’occasion de la Semaine européenne du recyclage des piles, l’USTOM rappelle l’importance de bien trier les piles et...
