logo la recyclerie 2026
favico recyclerie

Le concept

La Recyclerie aide à dévier les déchets des ménages de l’enfouissement en donnant une seconde vie aux objets

Services et magasin

Que peut faire la Recyclerie pour moi ?

Facebook de la recyclerie

Retrouvez tous les publications de la Recyclerie

Voir tous les services

L’USTOM est un syndicat mixte.

En tant qu’établissement public de coopération(EPCI), il exerce les compétences de collecte, de transfert et de traitement des déchets ménagers et assimilés (DMA), déléguées par six communautés de communes.

Un large panel de services mis à votre disposition :

  • La collecte en porte-à-porte des ordures ménagères et des emballages recyclables ;
  • Des points d’apport volontaire pour le verre, les emballages recyclables et les ordures ménagères ;
  • Six déchèteries accessibles sur présentation d’une carte d’accès (avec compost et broyat en libre-service) ;
  • Des solutions de compostage et de broyage des végétaux individuelles et collectives ;
  • Une sensibilisation au tri et à la réduction des déchets, etc.

USTOM

Qui sommes nous

L’USTOM (Union des Syndicats de traitements des Ordures Ménagères)
est un syndicat mixte intercommunal.

t

Notre Structure

l

Mission et Financement

Gouvernance et élus

Rapports et Délibérations

1) Notre structure

La forme de structure est un EPCI (établissement public de coopération intercommunale), c’est-à-dire que ses compétences de collecte et de traitement des déchets lui ont été déléguées par les Communes et Communautés de Communes adhérentes.

L’USTOM a pour objet le traitement des déchets ménagers et assimilés, est en charge de la collecte de ces déchets et notamment de la gestion des déchèteries et d’une recyclerie.

USTOM
0 Communes
2 Cdc
0 Habitants
0 Déchèteries
0 Recyclerie
0 Quai de transfert
USTOM

2) Mission et Financement

L’USTOM assure sa mission de collecte et de traitement des déchets sur un territoire de 112 Communes réparties sur 6 Communautés de Communes (Grand-Saint-Emilionnais, Rurales de l’Entre-Deux-Mers, Castillon-Pujols, Sauveterrois, Réolais en Sud Gironde, Pays Foyen, Montaigne-Montravel-Gurson) auprès d’environ 67 000 habitants.

Le syndicat emploie 61 agents répartis sur 57.24 ETP (équivalent temps plein).

Certaines prestations sont externalisées et assurées par des sociétés privées cependant, l’USTOM conserve la responsabilité des prestations de travail faites pour son compte.

 
 
Le budget de l’USTOM est élaboré selon les règles de compatibilité des collectivités basé sur l’équilibre budgétaire et la sincérité des évaluations prévisionnelles. Il est validé, après un Débat d’Orientation Budgétaire, par le Comité Syndical.
 
 

L’USTOM a choisi la Redevance Incitative (cf Grenelle de l’Environnement II) pour financer la gestion des déchets sur son territoire. Ce choix s’appuie sur le principe pollueur / payeur. La Redevance Incitative est calculée en fonction du volume du bac, qui varie suivant le nombre de personnes au foyer, et en fonction du nombre de fois ou le bac sera vidé.

La redevance Incitative finance l’ensemble du service de gestion des déchets.

  • La collecte en porte à porte des ordures ménagères et des recyclables
  • L’exploitation des 6 déchèteries
  • Le recyclage des déchets
  • L’enfouissement des déchets résiduels (ordures ménagères et encombrants)
  • La plateforme de compostage

3) Gouvernance et élus

La gouvernance du syndicat est assurée par un Comité Syndical, composé de 39 élus titulaires désignés par les collectivités adhérentes (112 Communes
et 6 Communautés de Communes) et autant de délégués suppléants.

Ce sont vos élus qui représentent l’assemblée délibérante et décident de la conduite du syndicat.
Le Comité Syndical est renouvelé à la suite des élections municipales. Lors de l’installation de ce Comité Syndical, le Président est élu, ainsi que ses Vice-Présidents au nombre de 6. 

13 membres, dont le Président et les 6 Vice-Présidents, composent le Bureau de l’USTOM.

Le Bureau étudie les dossiers préparés par les différentes commissions et services qui seront proposés ensuite au Comité Syndical.

2020.07.31 Arrêté Préfectoral modification statuts USTOM

Les élus délégués à l’USTOM :

– FABRICE MICHEL 

Président de l’USTOM

Premier adjoint au maire de Sainte-Terre – CdC du Grand Saint-Émilionnais

– BASTIEN MERCIER

1er Vice-président chargé des travaux, de l’exploitation et des affaires générales

Maire de Camiran – CdC du Réolais en Sud-Gironde

      • Piloter les projets de travaux et la modernisation des équipements ;
      • Veiller au bon fonctionnement des services et des sites de l’USTOM.

– BRUNO MARTY

Vice-président chargé de la prospective et des finances

Maire de La Réole – CdC du Réolais en Sud-Gironde

      • Assurer le suivi financier du syndicat et la préparation des investissements ;
      • Accompagner les orientations stratégiques et les projets d’avenir de l’USTOM.

– MARIE-CLAUDE LAVIGNAC

Vice-présidente chargée des ressources humaines et de la qualité de vie au travail

Maire des Salles-de-Castillon – CdC Castillon-Pujols

      • Accompagner la politique des ressources humaines ;
      • Développer les actions en faveur des conditions de travail et du bien-être des agents.

– CHRISTOPHE MIQUEU

Vice-président chargé de la communication, des biodéchets et des relations avec les collectivités

Maire de Sauveterre-de-Guyenne – CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers

      • Développer la communication et l’information auprès des usagers ;
      • Accompagner le déploiement de la politique biodéchets ;
      • Renforcer les relations avec les collectivités.

– JEAN-PHILIPPE HOUNIEU

Vice-président chargé de l’économie circulaire, du pôle recyclerie et de l’environnement

Maire de Massugas – CdC du Pays Foyen

      • Développer les actions de réemploi et d’économie circulaire ;
      • Accompagner les projets liés à la recyclerie et à la transition environnementale.

– JEAN-PIERRE CHAUMARD

Vice-président chargé de la collecte, du traitement et de la redevance incitative

Maire de Vélines – CdC Montaigne, Montravel et Gurson

      • Superviser l’organisation de la collecte et du traitement des déchets ;
      • Piloter la redevance incitative et l’amélioration du service aux usagers.

Les membres du bureau

      • Bernard DUDON – Maire de Pessac-sur-Dordogne
      • Yannick LE GOUZOUGUEC – Maire de Gardegan-et-Tourtirac
      • Denis JOVIN – Maire de Saint-Hilaire-du-Bois
      • Gilbert BOUTY – 2ᵉ adjoint au maire de Lamothe-Montravel
      • Philippe CHASSAGNE – Conseiller municipal de Sainte-Foy-la-Grande
      • Alexandre LAMARCHE – 3ᵉ adjoint au maire de Saint-Hilaire-de-la-Noaille

Ces 13 délégués forment le bureau syndical. Ils travaillent sur les dossiers préparés par les services de l’USTOM et préconisent les orientations à voter. Ils préparent les sujets à décider en Comité syndical auquel participe également 26 délégués supplémentaires.

4) Rapports et délibérations

Toutes les décisions du Comité Syndical font l’objet d’une délibération, soumise à la préfecture pour contrôle et validation.

Elles sont ensuite publiées sur ce site internet.

Les rapports sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets sont rédigés chaque année et font état des données de l’année écoulée.

Rapport annuel 2024

Bureau du comité Syndical  du 15 septembre 2026

DB2026-09-03-protocole-transactionnel-Marche-Paprec.pdf (112 downloads )
DB2026-09-04-frais-de-deplacement-des-delegues-1.pdf (101 downloads )
DB2026-09-05-Mise-en-place-recuperation-des-heures-suppl-ementaires-1.pdf (125 downloads )

 

Comité Syndical du 23 juin 2026

PV-du-23.06.2026.pdf (105 downloads )
D2026-06-41-Delegation-dattribution-au-President.pdf (110 downloads )

 

Bureau du comité Syndical du 9 juin 2026

DB2026-06-01-Tarifs-USTOM-2026-autres-que-la-redevance-incitative.pdf (117 downloads )

 

Comité Syndical de mai 2026

D2026-05-13-Annexe-PV.pdf (515 downloads )
D2026-05-12-Elections-Autorisation-recours-vote-electronique.pdf (1190 downloads )
D2026-05-13-Annexe-PV.pdf (1200 downloads )
D2026-05-14-Determination-nombre-de-Vice-Presidents-1.pdf (1213 downloads )
D2026-05-13-Election-du-President-de-lUSTOM-2.pdf (1210 downloads )
D2026-05-14-Determination-nombre-de-Vice-Presidents-1.pdf (1213 downloads )
D2026-05-15-Election-du-premier-Vice-President.pdf (1188 downloads )
D2026-05-16-Election-du-deuxieme-Vice-President.pdf (1151 downloads )
D2026-05-17-Election-du-troisieme-Vice-President.pdf (1186 downloads )
D2026-05-18-Election-du-quatrieme-Vice-President.pdf (1210 downloads )
D2026-05-19-Election-du-cinquieme-Vice-President.pdf (1145 downloads )
D2026-05-20-Election-du-sixieme-Vice-President-1.pdf (1162 downloads )
D2026-05-21-Determination-du-nombre-de-membres-du-bureau.pdf (1199 downloads )
D2026-05-22-Election-du-premier-membre-du-bureau.pdf (1176 downloads )
D2026-05-23-Election-du-deuxieme-membre-du-bureau.pdf (1113 downloads )
D2026-05-24-Election-du-troisieme-membre-du-bureau.pdf (1125 downloads )
D2026-05-25-Election-du-quatrieme-membre-du-bureau.pdf (1127 downloads )
D2026-05-26-Election-du-cinquieme-membre-du-bureau.pdf (1161 downloads )
D2026-05-27-Election-du-sixieme-membre-du-bureau.pdf (1127 downloads )
D2026-05-28-Delegation-dattribution-au-President.pdf (1130 downloads )
D2026-05-29-Delegation-du-Comite-Syndical-au-Bureau-Syndical.pdf (1123 downloads )
D2026-05-30-Determination-des-indemnites-de-fonction.pdf (1131 downloads )
D2026-05-31-Autorisation-de-signature-autorisation-permanente-de-poursuite.pdf (1112 downloads )
D2026-05-32-Election-commission-dappel-doffre-a-caractere-permanent-CAO.pdf (1151 downloads )
D2026-05-33-Nombre-de-representant-du-personnel-et-institution-de-la-parite-au-CST.pdf (1164 downloads )
D2026-05-34-Designation-de-delegues-au-Comite-Social-Territorial.pdf (1157 downloads )
D2026-05-35-Designation-de-delegues-au-groupement-de-revente-de-materiaux-issus-des-collectes-selectives-PAV-ou-PAP.pdf (1156 downloads )
D2026-05-36-Designation-de-delegues-a-lassociation-AMORCE.pdf (1113 downloads )
D2026-05-37-Designation-de-delegues-au-comite-de-programmation-LEADER-en-grand-libournais.pdf (1198 downloads )
D2026-05-38-Designation-de-delegues-a-la-commission-de-revision-du-plan-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets-non-dangereux.pdf (1152 downloads )
D2026-05-39-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (1108 downloads )
D2026-05-40-Designation-des-representants-pour-sieger-a-lassemblee-generale-de-Gironde-Ressources.pdf (1122 downloads )

Comité Syndical de mars 2026

Comite-Syndical-17-mars-2026-PV.pdf (482 downloads )
D2026-03-01-Approbation-du-Compte-Financier-Unique-2025.pdf (1861 downloads )
D2026-03-02-Affection-du-resultat-de-lexercise-2025.p-df.pdf (1853 downloads )
D2026-03-03-Approbation-du-Budget-Suppplementaire-2026-.pdf (1907 downloads )
D2026-03-04-Validation-du-Document-Unique-2025-2026.pdf (1871 downloads )
D2026-03-05-Approbation-du-nouvel-organigramme-Annexe.pdf (1852 downloads )
D2026-03-05-Approbation-du-nouvel-organigramme.pdf (1882 downloads )
D2026-03-06-Actualisation-de-la-deliberation-liee-au-paiement-du-13eme-mois-1.pdf (1872 downloads )
D2026-03-07-Adhesion-a-lassistance-de-fiabilisation-des-droits-a-la-retraite-du-CDG-33.pdf (1829 downloads )
D2026-03-08-Convention-de-msie-a-disposition-dune-sec-retaire-itinerante-Annexe.pdf (1899 downloads )
D2026-03-08-Convention-de-msie-a-disposition-dune-sec-retaire-itinerante.pdf (1854 downloads )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-comp-osteur-fontaine-Annexe.pdf (1824 downloads )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-comp-osteur-fontaine.pdf (1866 downloads )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-composteur-fontaine.pdf (1838 downloads )
D2026-03-10-SPL-UNITOM-33-Groupement-dAutorites-Concedantes-avec-Bordeaux-Metropole.pdf (1856 downloads )
D2026-03-11-SAS-BIOVALIM-Lettre-dintention.pdf (1874 downloads )

Comité Syndical du 09 décembre 2025

Comite-Syndical-09-decembre-2025-PV-vf.pdf (453 downloads )
D2025-12-48-Approbation-du-Budget-Primitif-2026-de-lUstom.pdf (3411 downloads )
D2025-12-49-Provision-pour-risques-et-charges-pour-travaux-sur-lancienne-decharge-de-Rimons.pdf (3334 downloads )
D2025-12-50-Decision-modificative-n°2.pdf (3416 downloads )
D2025-12-51-Souscription-dun-emprunt-bancaire.pdf (3313 downloads )
D2025-12-52-Creances-eteintes.pdf (3344 downloads )
D2025-12-53-Bail-precaire-dautorisation-temporaire-du-domaine-public-a-lassociation-Castilab.pdf (3355 downloads )

Comité Syndical du 25 novembre 2025

Comite-Syndical-25-novembre-2025-PV-F.pdf (486 downloads )
D2025-11-44-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2026.pdf (3677 downloads )
D2025-11-46-Grille-tarifaire-2026-de-la-Redevance-Incitative.pdf (3771 downloads )
D2025-11-43-Mise-a-disposition-de-goblets-reutilisabl-es-arret-du-service-2026.pdf (3754 downloads )
D2025-11-45-Souscrition-a-un-emprunt-bancaire.pdf (3732 downloads )

Comité Syndical du 7 octobre 2025

Comite-Syndical-07-octobre-2025-PVF.pdf (478 downloads )
Liste-des-deliberations-prises_Comite-syndical-1-octobre-2025.pdf (4939 downloads )
D2025-10-42-Contrat-de-prise-en-charge-articles-de-bricolage-et-jardin-categorie-3-et-4.pdf (4840 downloads )
D2025-10-41-Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (4886 downloads )
D2025-10-40-Tarifs-USTOM-2026-autres-que-la-redevance-incitative.pdf (4832 downloads )
D2025-10-39-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (4892 downloads )

Comité Syndical du 1er juillet 2025

Proces-Verbal-Comite-Syndical-1er-juillet-2025.pdf (6537 downloads )
D2025-07-27-Election-dune-commission-dappel-doffres-a-caractere-permanent-CAO.pdf (6471 downloads )
D2025-07-28-Designation-de-delegues-a-lassociation-AMORCE.pdf (6416 downloads )
D2025-07-29-Designation-de-delegues-au-comite-de-programmation-LEADER-en-Grand-Libournais.pdf (6402 downloads )
D2025-07-30-Designation-de-delegues-a-la-commission-du-plan-de-prevention-et-gestion-des-dechets-non-dangereux.pdf (6298 downloads )
D2025-07-31-Autorisation-de-signature-du-reglement-interieur-du-comite-syndical-de-lUSTOM.pdf (6381 downloads )
D2025-07-31-Reglement-interieur-du-comite-syndical-de-lUSTOM-Annexe.pdf (6467 downloads )
D2025-07-32-Autorisation-generale-et-permanente-de-poursuite.pdf (6345 downloads )
D2025-07-33-Convention-relative-a-la-mise-en-place-des-filieres-de-Responsabilites-Elargie-des-Producteurs-REP.pdf (6295 downloads )
D2025-07-34-Approbation-de-la-constitution-et-prise-de-participation-a-UNITOM-33.pdf (6306 downloads )
D2025-07-35-Decision-modificative-N°1.pdf (6248 downloads )
D2025-07-36-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (6250 downloads )
D2025-07-38-Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectables.pdf (6287 downloads )
D2025-07-38-Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectables-Annexe.pdf (6204 downloads )

Comité Syndical du 24 juin 2025

Proces-Verbal-Comite-syndical-du-24-juin-2025-D2025-07-13BIS-Election-du-President.pdf (6207 downloads )
D2025-07-14BIS-Determination-du-nombre-de-membres-du-bureau.pdf (6124 downloads )
D2025-07-15BIS-Election-du-premier-Vice-president.pdf (6184 downloads )
D2025-07-16BIS-Election-du-deuxieme-Vice-President.pdf (6124 downloads )
D2025-07-17BIS-Election-du-troisieme-Vice-president.pdf (6137 downloads )
D2025-07-18BIS-Election-du-quatrieme-Vice-president.pdf (6157 downloads )
D2025-07-19BIS-Election-du-cinquieme-Vice-President.pdf (6198 downloads )
D2025-07-20BIS-Election-du-sixieme-Vice-president.pdf (6205 downloads )
D2025-07-21BIS-Delegation-de-signature.pdf (6103 downloads )
D2025-07-22BIS-Determination-des-indemnites-de-fonction.pdf (6182 downloads )
D2025-07-24BIS-Election-des-membres-du-bureau.pdf (6227 downloads )
D2025-07-25BIS-Designation-de-delegues-au-Comite-Social-Technique-Local-CSTL.pdf (6162 downloads )
D2025-07-26BIS-Designation-de-delegue-au-groupement-de-revente-de-materiaux.pdf (6166 downloads )

Comité Syndical du 2 juin 2025

D2025-06-10-Validation-du-Document-Unique-et-plan-dactions-2025.pdf (6208 downloads )
D2025-06-11-Validation-du-rapport-annuel-de-lUSTOM-2024.pdf (6157 downloads )
D2025-06-12-Tableau-des-effectifs-2025.pdf (6197 downloads )

Comité Syndical du 25 mars 2025

Proces-verbal_Comite-syndical-du-25-mars-2025.pdf (6175 downloads )
Comite-Syndical-25-mars-2025-Deliberations-votees.pdf (7533 downloads )
D2025-03-09-Convention-REP-PMCB.pdf (7507 downloads )
D2025-03-08-Convention-REP-extincteur-ECOPAE.pdf (7433 downloads )
D2025-03-06-Acquisition-dun-batiment-a-Saint-Ferme.pdf (7384 downloads )
D2025-03-07BIS-Acquisition-dun-batiment-a-la-Reole-1.pdf (6240 downloads )
D2025-03-05-Cession-gracieuse-des-bornes-en-plastique-des-PAV.pdf (7488 downloads )
D2025-03-04-Contrat-CITEO-Renouvellement.pdf (7507 downloads )
D2025-03-03-Approbation-du-budget-supplementaire-2025.pdf (7382 downloads )
D2025-03-03-Approbation-du-budget-supplementaire-2025-Annexe.pdf (7466 downloads )
D2025-03-02-Affectation-du-resultat-de-lexercice-2024.pdf (7327 downloads )
D2025-03-01-Approbation-du-compte-financier-unique-2025.pdf (7339 downloads )
D2025-03-01-Approbation-du-compte-financier-unique-2025-Annexe.pdf (7359 downloads )

Comité Syndical du 17 décembre 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-17-decembre-2024.pdf (7349 downloads )
Comite-Syndical-17-dec-2024-Deliberations-adoptees.pdf (7362 downloads )
D2024-12-38-Creances-eteintes.pdf (8808 downloads )
D2024-12-37-Approbation-du-budget-primitif-2025.pdf (8954 downloads )
D2024-12-42-Acquisition-dun-batiment-a-Saint-Ferme.pdf (8812 downloads )
D2024-12-40-Acquisition-dun-batiment-a-Pineuilh.pdf (8794 downloads )
D2024-12-41-Acquisition-dun-batiment-a-La-Reole.pdf (8806 downloads )
D2024-12-39-Modification-du-reglement-de-collecte.pdf (8800 downloads )
D2024-12-39-Modification-du-reglement-de-collecte_Annexe.pdf (8809 downloads )

Comité Syndical du 26 novembre 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-novembre-2024.pdf (8735 downloads )
Deliberations-adoptees-au-Comite-Syndical-de-lUSTOM-du-26-novembre-2024.pdf (9084 downloads )
D2024-11-27-Implantation-de-panneaux-photovoltaiques-de-Rimons.pdf (8991 downloads )
D2024-11-28-Provision-pour-travaux-a-realiser-sur-lancienne-decharge-de-Rimons.pdf (8937 downloads )
D2024-11-29-Acquisition-amiable-dun-batiment-a-Pineuilh.pdf (8990 downloads )
D2024-11-30-Acquisition-amiable-dun-batiment-a-la-Reole.pdf (8899 downloads )
D2024-11-31-Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (8901 downloads )
D2024-11-32-Decision-modificative-n°2.pdf (8870 downloads )
D2024-11-33-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2025.pdf (8875 downloads )
D2024-11-33-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2025-Annexe.pdf (8993 downloads )
Grille-tarifaire-2025-collecte.pdf (9043 downloads )
D2024-11-35-Tarifs-USTOM-2025-autre-que-la-Redevance-Incitative-1.pdf (8946 downloads )
D2024-11-36-Convention-de-pret-de-materiel-Nettoyons-la-nature.pdf (8873 downloads )
D2024-11-36-Convention-de-pret-de-materiel-Nettoyons-la-nature-Annexe.pdf (8865 downloads )

Comité Syndical du 8 octobre 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-08-octobre-2024.pdf (8794 downloads )
USTOM-Comite-Syndical-08-octobre-2024-deliberations-adoptees.pdf (8739 downloads )
D2024-10-24-Regime-indemnitaire-travaux-supplementaires-IHTS.pdf (9392 downloads )
D2024-10-25-Prevoyance-sante_Participation-employeurs.pdf (9385 downloads ) ​
D2024-10-22-Groupement-de-revente-des-materiaux-recyclables.pdf (9371 downloads )
D2024-10-20-Souscription-a-un-emprunt-bancaire.pdf (9379 downloads )
D2024-10-23-Tableau-des-effectifs.pdf (9443 downloads )
D2024-10-21-Convention-de-broyage-des-dechets-verts-a-domicile-annexe.pdf (9429 downloads )
D2024-10-19-Creances-eteintes.pdf (9424 downloads )
D2024-10-22-Convention-constitutive-dun-groupe-de-revente-des-materiaux-recyclables-2025-2027-annexe.pdf (9490 downloads )
D2024-10-21-Broyage-des-dechets-verts-a-domicile.pdf (9448 downloads )
D2024-10-18-Decision-modificative-n°1-du-budget-2024.pdf (9449 downloads )
D2024-10-26-Deploiement-des-Points-dapport-volontaire.pdf (9489 downloads )

Comité Syndical du 28 mai 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-28-mai-2024-1.pdf (9592 downloads )
USTOM_Comite-Syndical_28-mai-2024_deliberations-adoptees.pdf (10467 downloads )
D2024-05-12B_Approbation-avant-projet-definitif-de-la-Recyclerie.pdf (10334 downloads )
D2024-05-12B_Approbation-avant-projet-definitif-de-la-Recyclerie_Annexe.pdf (10308 downloads )
D2024-05-13_Validation-du-Rapport-Annuel-2023-de-lUSTOM.pdf (10285 downloads )
D2024-05-14_Validation-du-Document-Unique-2023-2024.pdf (10258 downloads )
D2024-05-15_Convention-repartition-des-charges-dun-nettoyeur-haute-pression.pdf (10236 downloads )
D2024-05-15_Convention-repartition-des-charges-dun-nettoyeur-haute-pression_Annexe-3.pdf (10302 downloads )
D2024-05-16_Mandat-de-gestion-pour-consultation-dune-protection-sociale-complementaire-sante-ou-prevoyance.pdf (10168 downloads )
D2024-05-17_Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectifs.pdf (10079 downloads )
D2024-05-17_Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectifs_Annexe.pdf (10234 downloads )

Comité Syndical du 26 mars 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-mars-2024-1-1.pdf (9548 downloads )
USTOM-Comite-Syndical-26-mars-2024-deliberations-adoptees.pdf (10505 downloads )
D2024-03-07-Approbation-du-compte-administratif-2023.pdf (10541 downloads )
D2024-03-11-Titres-restaurant-Revalorisation-de-la-valeur-du-titre.pdf (10416 downloads )
D2024-03-10-Recours-a-un-contrat-d-apprentissage.pdf (10390 downloads )
D2024-03-09-Approbation-du-budget-supplementaire-2024.pdf (10330 downloads )
D2024-03-08-Affectation-du-resultat-de-lexercise-2023-.pdf (10393 downloads )
D2024-03-06-Approbation-du-compte-de-gestion-2023.pdf (10339 downloads )

Comité Syndical du 6 février 2024

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-06-fevrier-2024-1.pdf (9462 downloads )
Comite-Syndical_06-fevrier-2024_liste-deliberations-prises.pdf (11397 downloads )
D2024-02-01-Politique-de-gestion-de-proximite-des-biodechets-2023-2027.pdf (11328 downloads )
D2024-02-01-Politique-de-gestion-de-proximite-des-biodechets-2023-2027-Annexe.pdf (11388 downloads )
D2024-02-02-Adhesion-au-SDEEG.pdf (11153 downloads )
D2024-02-04-Acquisition-amiable-de-terrains-a-La-Reole.pdf (11239 downloads )
D2024-02-05-Creance-eteinte.pdf (11242 downloads )

Comité Syndical du 12 décembre 2023

Comite-syndical-de-lUSTOM-du-12-decembre-2023-PV.pdf (11924 downloads )
USTOM-Comite-Syndical-12-decembre-2023-deliberations-adoptees.pdf (8704 downloads )
D2023-12-28_Approbation-Budget-Primitif-2024-de-lUSTOM.pdf (11524 downloads )
D2023-12-30_Creances-eteintes.pdf (11393 downloads )
D2023-12-29_Decision-modificative-N°2.pdf (11473 downloads )
D2023-12-31-PLPDMA-Validation-Annexe-2.pdf (11460 downloads )

Comité Syndical du 28 novembre 2023

Comite-syndical-de-lUSTOM-du-28-novembre-2023-PV.pdf (11591 downloads )
D2023-11-28_Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical.pdf (11681 downloads )
D2023-11-23_Raport-dOrientations-Budgetaires-2024-1.pdf (11586 downloads )
D2023-11-24_Decision-modificative-n°1.pdf (11592 downloads )
Grille-tarifaire-2025-matieres-fournitures-prestations-penalites-recyclerie.pdf (13386 downloads )
D2023-11-26_Tarifs-USTOM-2024-autres-que-la-Redevance-Incitative.pdf (11528 downloads )
D2023-11-27_Tableau-des-effectifs.pdf (11513 downloads )
D2023-11-25_Reglement-de-collecte_Annexe.pdf (11492 downloads )

 

Comité Syndical du 26 septembre 2023

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-septembre-2023.pdf (11651 downloads )
USTOM-Comite-Syndical-26-septembre-2023-deliberations-adoptees.pdf (8736 downloads )
D2023-09-19_Projet-sur-tri-des-encombrants.pdf (11823 downloads )
D2023-09-22_Appel-a-projet-de-la-region-Nouvelle-Aquitaine.pdf (11814 downloads )
D2023-09-17_Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (11551 downloads )
D2023-09-18_Titres-restaurant.pdf (11820 downloads )
D2023-09-21_Approbation-AVP-sommaire-travaux-de-la-Recyclerie.pdf (11646 downloads )
D2023-09-20_Reglement-interieur-decheteries-Annexe-3.pdf (11702 downloads )
D2023-09-20_Conditions-dacces-en-decheterie.pdf (11690 downloads )
D2023-09-20_Reglement-de-collecte-Annexe-1.pdf (11608 downloads )

Comité Syndical du 23 mai 2023

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-23-mai-2023.pdf (12380 downloads )
D2023-05-23_Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical.pdf (12844 downloads )
D2023-05-16-Marche-de-broyage-a-domicile-Tarif-pour-les-usagers.pdf (12602 downloads )
D2023-05-15-Validation-du-document-unique-2022-2023-1.pdf (12427 downloads )
D2023-05-14-Renouvellement-de-la-convention-dadhesion-a-loffre-de-prevention-et-sante-du-CDG33.pdf (12540 downloads )
D2023-05-14-Convention-CDG33-Annexe.pdf (12546 downloads )
D2023-03-09-Etude-cooperation-territoriale-des-dechets-en-Gironde.pdf (12469 downloads )
D2023-05-13-Convention-ferme-educative-2023-Annexe.pdf (12650 downloads )
D2023-05-13-Convention-autorisation-occupation-temporaire-terrain-adjacent-a-la-Recyclerie-3.pdf (12288 downloads )
D2023-05-12-Convention-assistance-a-maitrise-douvrage-Traitement-des-OMR-1.pdf (12270 downloads )
D2023-05-12-Convention-AMO-traitement-OMR-Annexe.pdf (12537 downloads )
D2023-05-11-Validation-du-Rapport-Annuel-2022.pdf (12299 downloads )
D2023-05-11-Rapport-Annuel-2022-Annexe.pdf (12578 downloads )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne.pdf (12301 downloads )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne-Annexe.pdf (12402 downloads )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP.pdf (12208 downloads )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP-Annexe-contrat-lampes-usagees.pdf (12215 downloads )
D2023-03-07-Filieres-piles-et-accumulateurs-portables-SCRELEC-2.pdf (12246 downloads )
D2023-03-08-Filiere-dechets-emballage-verre-Avenant-2.pdf (12243 downloads )
D2023-03-05-Recours-au-service-archivage-du-centre-de-gestion-de-Gironde.pdf (12348 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-note-de-presentation.pdf (12361 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-Annexe.pdf (12184 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-1.pdf (12264 downloads )
D2023-03-02-Approbation-du-Compte-Administratif-2022.pdf (12517 downloads )
D2023-03-03-Affectation-du-resultat-de-lexercice-2022.pdf (12105 downloads )
D2023-03-01-Approbation-du-compte-de-gestion-2022.pdf (12377 downloads )

Comité Syndical du 28 mars 2023

Proces-verbal-du-comite-syndical-du-28-mars-2023.pdf (13752 downloads )
Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical-du-28-mars-2023.pdf (13858 downloads )
D2023-03-01-Approbation-du-compte-de-gestion-2022.pdf (14133 downloads )
D2023-03-02-Approbation-du-Compte-Adminstratif-2022.pdf (15298 downloads )
D2023-03-03-Affectation-du-resultat-de-lexercise-2022.p-df.pdf (13440 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-Annexe.pdf (14161 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-note-de-presentation.pdf (13809 downloads )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023.pdf (13429 downloads )
D2023-03-05-Recours-au-service-archivage-du-centre-de-gestion-de-Gironde.pdf (13620 downloads )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP.pdf (13555 downloads )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP-Annexe-contrat-lampes-usagees.pdf (13633 downloads )
D2023-03-07-Filieres-piles-e-accumulateurs-portables-SC-RELEC.pdf (14330 downloads )
D2023-03-08-Filiere-dechets-emballage-verre-Avenant.pdf (14034 downloads )
D2023-03-09-Etude-cooperation-terrritoriale-des-dechets-en-Gironde.pdf (14341 downloads )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne-Annexe.pdf (15768 downloads )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne.pdf (16597 downloads )

Comité Syndical du 29 novembre 2022

D2022-11-38 Gestion de proximité des déchets – AAP Accompagnement des territoires à la prévention et à la valorisation des déchets
D2022-11-37 Vente de matériel
D2022-11-36 Groupement de revente
D2022-11-35 Tableau des effectifs
D2022-11-34 Approbation du nouvel organigramme
D2022-11-33 Grille tarifaire 2023 de la Redevance Incitative
D2022-11-32 Rapport d’orientation budgétaire 2023

Comité Syndical du 13 septembre 2022

D2022-09-31 Recours à un contrat d’apprentissage
D2022-09-30 Politique sur les professionnels
D2022-09-29 Mise en place du plan d’actions biodéchets 2023-2027
D2022-09-29 Mise en place du plan d’actions biodéchets 2023-2027 Annexe
D2022-09-28 Politique de gestion de proximité des biodéchets 2023-2027
D2022-09-28 Politique de gestion de proximité des biodéchets 2023-2027 Annexe
D2022-09-27 Admission en non-valeur-créances éteintes
D2022-09-26 Vente de matériel

Comité Syndical du 5 juillet 2022

Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical-du-5-juillet-2022.pdf (19545 downloads )
D2022-07-25 Amortissement des subventions
D2022-07-24 PLPDMA 2023-2029-Lancement de la procédure d’élaboration
D2022-07-23 Admission en non valeur-Créances éteintes
D2022-07-22 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2022-07-21 Revalorisation de la tarification de location de bennes
D2022-07-20 Gestion de proximité des déchets-Appel à projet TRIBIO
D2022-07-19 Approbation de la phase avant-projet de la déchèterie de Saint Magne de Castillon
D2022-07-18 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour implantation panneaux photovoltaiques à la Recyclerie

Comité Syndical du 17 mai 2022

Procès verbal du comité syndical du 17 mai 2022
D2022-05-17 Recours au service de remplacement et renfort du CDG33
D2022-05-16 Convention occupation temporaire du domaine public -Ferme éducative
D2022-05-16 Convention occupation temporaire du domaine public -Ferme éducative-Annexe
D2022-05-15 Approbation du rapport annuel 2021-Annexe
D2022-05-15 Approbation du rapport annuel 2021
D2022-05-14 Vente de bacs
D2022-05-14bis Vente de bennes
D2022-05-13 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2022-05-12 Création d’un Comité Social Territorial Local
D2022-05-11 Commodat avec association Les Ecuries du Vignoble Cheval et Terroir-Annexe
D2022-05-11 Commodat avec association Les Ecuries du Vignoble Cheval et Terroir
D2022-05-10 Bail emphytéotique administratif pour panneaux photovoltaïque de Rimons-Annexe
D2022-05-10 Bail emphytéotique administratif pour panneaux photovoltaïque de Rimons

Comité Syndical du 29 mars 2022

Procès verbal du comité syndical du 29 mars 2022
D2022-03-09 Demande de subvention pour la réalisation du projet joue-maths-gie
D2022-03-08 Validation du document unique
D2022-03-08 Annexe document unique
D2022-03-07 Reforme des bornes d’apport volontaire
D2022-03-06 Admission en non valeur – créances éteintes

D2022-03-05 Approbation du BS 2022
D2022-03-04 Affectation du résultat de l’exercice 2021
D2022-03-03 Approbation du CA 2021
D2022-02-02 Approbation du CG 2021

Comité Syndical du 8 février 2022

Procès verbal du comité syndical du 8 février 2022
D2022-02-01BIS Fixation du plafond de la ligne de Trésorerie

Rapport Annuel, comptes-rendus et délibérations

Rapport-Annuel-2021.pdf (26481 downloads )

 

Comité Syndical du 14 décembre 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 14 décembre
D2021.12.33 Budget primitif 2022 de l’USTOM
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 2, Guide extension consignes de tri
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 3, Règlement intérieur déchèteries
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 4, Règlement quai de transfert
D2021.12.35 Approbation du nouvel organigramme
D2021.12.35 Approbation du nouvel organigramme – Annexe
D2021.12.36 Tableau des effectifs
D2021.12.37 Nombre de passage et facturation aux particuliers en déchèterie 2022
D2021.12.38 Tarification des apports sur sites de l’USTOM et prestations spécifiques 2022
D2021.12.39 Groupement de revente
D2021.12.39 Groupement de revente – Annexe
D2021.12.40 Vente de bacs

Comité Syndical du 7 décembre 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 7 décembre 2021
D2021.12.32 Grille tarifaire 2022 de la redevance incitative

Procès verbal du Comité Syndical du 30 novembre 2021

Comité Syndical du 23 novembre 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 23 novembre 2021
D2021.11.31 Rapport d’Orientation Budgétaire
D2021.11.31 Rapport d’Orientation Budgétaire – Annexe
D2021.11.30 Convention de partenariat
D2021.11.30 Convention de partenariat – Annexe
D2021.11.29 Déchèterie de Rimons – Appel à Manifestation d’Intérêt

 Comité Syndical du 13 octobre 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 13 octobre 2021
D2021.10.28 Vente de bennes
D2021.10.27 Service Civique-Adhésion à une association agrée
D2021.10.26 Acquisition amiable d’un terrain à St Magne – complément d’informations

Comité Syndical du 7 juillet 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 7 juillet 2021
D2021-07-25 Etude mutualisée pour le traitement des déchets – convention
D2021-07-25 Etude mutualisée pour le traitement des déchets – convention – Annexe

Comité Syndical du 2 juin 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 2 juin 2021
D2021.06.24 Livraison de bacs à domicile
D2021.06.23 Convention de répartition des charges d’entretien d’un nettoyeur haute pression
D2021.06.22 Vente de matériel
D2021.06.21 Autorisation générale permanente et générale de poursuite
D2021.06.20 Décision modificative n°1
D2021.06.20ter Annule et remplace la D2021-06-20BIS – Décision modificative n°1
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020 – Annexe

Comité Syndical du 30 mars 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 30 mars 2021
D2021.03.18 Engagement de service civique
D2021.03.17 Convention de mise à disposition de matériel pour l’évènementiel et pour usage saisonnier
D2021.03.16 Etude mutualisée pour le traitement des déchets
D2021.03.15 Validation du Document Unique 2021-2021
D2021.03.14 Provision pour dépréciation des actes circulants
D2021.03.13 – Approbation du budget supplémentaire 2021
D2021.03.12 – Affectation du résultat de l’exercice 2020
D2021.03.11 – Approbation du compte administratif 2020
D2021.03.10 – Approbation du compte de gestion 2020

Comité Syndical du 4 février 2021

Procès verbal du Comité Syndical du 4 février 2021
D2021.02.09bis Règlement intérieur du Comité Syndical – Annexe
D2021.02.09bis Autorisation de signature du règlement intérieur de l’USTOM
D2021.02.08 approbation du budget primitif 2021
D2021.02.07 Projet d’implantation de panneaux photovoltaïques à Rimons
D2021.02.06 Adhésion à Girondes Ressources
D2021.02.05 Vente d’une parcelle de terrain de la Recyclerie à Pessac sur Dordogne
D2021.02.04 Acquisition à l’amiable d’un terrain à Saint Magne de Castillon
D2021.02.03 Mise en place de titres restaurant
D2021.02.02 Signature d’une convention pour la collecte et la valorisation des déchets électriques et électroniques
D2021.02.01 Tableau des effectifs

 

Les Actualités à la Une

Retrouvez toutes les actualités de l’Ustom

Fête du sol vivant !

Fête du sol vivant !

Du 3 au 18 octobre 2026, participez à la Fête du Sol Vivant sur le territoire de l’USTOM ! À l’occasion de la Fête du...