Documentation

Retrouvez ici l'ensemble des documents et publications de l'USTOM

Rapports annuels

Retrouvez ici l'ensemble des rapports annuels de l'USTOM depuis 2010.

Ces  rapports, validés en Comité Syndical, ont pour objet de rassembler et présenter les différents éléments techniques et financiers relatifs au prix et à la qualité du service public de COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS.

Ce rapport a été transmis à l’ensemble des maires des communes, et des Présidents des Communautés des Communes, membres du Syndicat, qui doivent en faire rapport à leurs conseils municipaux et communautaires. Le contenu de ce rapport doit être tenu à la disposition du public.

Foire aux questions (FAQ)

Une question ? Consultez notre FAQ !

Ce document a été réalisé par l’USTOM suite à l’organisation de réunions publiques.  5 thématiques sont abordées :

  • Le coût du service pour les usagers
  • Changement de collecte tous les 15 jours (C 0,5)
  • Nuisances
  • Services
  • Relation usagers et concertation

Règlement de collecte

Les dispositions du présent règlement s’imposent à l’usager effectif du service, notamment à toute personne physique ou morale résidant ou exploitant une propriété sur le territoire de l’USTOM, en qualité de propriétaire, locataire, usufruitier ou mandataire, ainsi qu’à toutes personnes itinérantes séjournant sur le territoire de l’USTOM.

Le présent règlement sera amené à évoluer en fonction de la mise en place de nouveaux équipements et/ou services et de l’évolution de la réglementation.

 

Pour consulter le Règlement de Collecte de l’USTOM cliquez

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2020

Comité Syndical du 9 décembre 2020

D2020.12.37 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2020.12.36 Politique d’accès en déchèterie et tarification
D2020.12.35 Débat d’Orientation Budgétaire 2021 avec annexe
D2020.12.34 Grille tarifaire 2021 de la redevance incitative
2020.12.09 PV Comité Syndical du 9 décembre 2020

 

Comité Syndical du 14 octobre 2020

D2020.10.33 Décision modificative n°5
D2020.10.32 Désignation de délégués à la commission du plan de prévention et gestion des déchets non dangereux
D2020.10.31 Désignation de délégués au groupement de revente de matériaux issus des PAV et PAP
D2020.10.30 Désignation de délégués du CT et CHSCT
D2020.10.29 Désignation délégué au comité LEADER en Grand Libournais
D2020.10.28 Désignation de délégués AMORCE
D2020.10.27 Election d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent
2020.10.14 PV Comité Syndical du 14 octobre 2020

Comité Syndical du 7 septembre 2020

D2020.09.26 Election des membres du Bureau
D2020.09.25 Détermination du nombre des membres du Bureau
D2020.09.24 Détermination des indemnités de fonction
D2020.09.23 Délégations de signature
D2020.09.22 Election du Sixième Vice-Président
D2020.09.21 Election du Cinquième Vice-Président
D2020.09.20 Election du Quatrième Vice-Président
D2020.09.19 Election du Troisième Vice-Président
D2020.09.18 Election du Second Vice-Président
D2020.09.17 Election du Premier Vice-Président
D2020.09.16 Détermination du nombre de Vice-Présidents
D2020.09.15 Election du Président

Comité Syndical du 16 juin 2020

D2020.06.14 Approbation du budget supplémentaire 2020
D2020.06.14 Approbation du budget supplémentaire 2020 – Annexe
D2020.06.13 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercise 2019-Budget USTOM
D2020.06.12 Approbation du compte administratif 2019
D2020.06.12 Approbation du compte administratif 2019 – Annexe
D2020.06.11 Approbation du compte de gestion 2019
D2020.06.10 – Document Unique- Mise à jour
D2020.06.09 – Livraison de bac de la redevance incitative et tarification
D2020.06.08 – Mise à jour du régime indemnitaire
D2020.06.07 – Approbation du rapport annuel 2019

Comité Syndical du 7 janvier 2020

D2020.01.02 – Approbation du Budget Principal 2020
D2020.01.01 – Correction sur exercices antérieurs rattrapage des subventions amortissables suite à un changement de nomenclature

 

2019

Comité Syndical du 5 décembre 2019

D2019.12.21 Décision modificative N°3
D2019.12.22 Indemnités comptable
D2019.12.22 Indemnités comptable – Annexe
D2019.12.23 Modification règlement de collecte
D2019.12.23 Modification règlement de collecte – Annexe
D2019.12.24 Débat d’Orientations Budgétaires 2020
D2019.12.24 Débat d’Orientations Budgétaires 2020 – Annexe
D2019.12.25 Grille tarifaire 2020 de la Redevance Incitative
D2019.12.26 Tableau des effectifs
D2019.12.27 Adhésion au groupement de revente piloté par la CC Montesquieu

Comité Syndical du 3 octobre 2019

D2019.10.18 Indemnité allouée au comptable du trésor public
D2019.10.19 Gouvernance, modification des statuts
D2019.10.19 Gouvernance, modification des statuts-Annexe
D2019.10.20 Schéma de collecte et de fiscalité
PV du Comité Syndical 3 octobre 2019

Comité Syndical du 18 juin 2019

D2019.06.15 Convention cadre CDG33 remplacement et renfort personnel
D2019.06.16 Décision modificative budgétaire n°2
D2019.06.17 Approbation rapport annuel 2018

Comité Syndical du 4 avril 2019

PV du Comité Syndical du 4 avril 2019
D2019.04.04 Création de postes – tableau des effectifs
D2019.04.05 Document unique
D2019.04.06 AVP déchéterie St Magne
D2019.04.07 Approbation compte de gestion-Annexe
D2019.04.07 Approbation compte de gestion
D2019.04.08 Compte Administratif 2018 – Note de présentation
D2019.04.08 Approbation compte administratif-Annexe
D2019.04.08 Approbation compte administratif
D2019.04.09 Résultat exploitation 2018- Budget USTOM
D2019.04.10 Approbation budget supplémentaire 2019 – Annexe
D2019.04.10 Approbation budget supplémentaire 2019
D2019.04.10 Budget supplémentaire 2019 – Note de présentation
D2019.04.11 Indemnité au comptable
D2019.04.12 Convention association L’Atelier Bidouill’art -Annexe
D2019.04.12 Convention association L’Atelier Bidouill’art
D2019.04.13 Extension consignes de tri
D2019.04.14 Convention éco-organisme déchets diffus spécifiques

Comité Syndical du 12 février 2019

PV du 12 février 2019
D2019.02.01 Acquisition terrain à Saint Magne
D2019.02.02 Annexe convention recouvrements porduits locaux
D2019.02.02 Autorisation signature convention recouvrements produits locaux
D2019.02.03 Décision modificative budgétaire

2018

Comité Syndical du 28 décembre 2018

PV du 28 décembre 2018

D2018.12.34 grille tarifaire de la redevance incitative 2019

 

Comité Syndical du 21 décembre 2018

PV du 21 décembre 2018

D2018.12.32 approbation budget principal 2019

D2018.12.32 approbation budget principal 2019 – Annexe

D2018.12.33 admission en non valeur

 

Comité Syndical du 28 novembre 2018

PV du 28 novembre 2018

D2018.11.29 débat d’orientation budgétaire

D2018.11.30 modification de la monenclature comptable du budget 2019

D2018.11.31 décision modificative n°2

 

 Comité Syndical du 3 octobre 2018

PV du 3 octobre 2018

D2018.10.21 mensualisation du 13ème mois contrat droit privé et primes

D2018.10.22 autorisation d’agir en justice contre la SARL MALIEGUI

D2018.10.23 action en justice procédure engagée par des usagers de la CDC du Réolais

D2018.10.24 convention télétransmission

D2018.10.24 annexe – avenant convention

D2018.10.25 décision modificative N°1 budget principal 2018

D2018.10.26 autorisation de signature du contrat COVED

D2018.10.26 annexe – contrat de service avec COVED

D2018.10.27 politique d’accès en déchetterie et tarification

D2018.10.28 externalisation des payes au CDG 29

D2018.10.28 annexe – convention adhésion CDG 29

 

 Comité Syndical du 4 juillet 2018

PV du 28 juin 2018

D2018.07.16 autorisation d’agir en justice contre l’association des usagers de l’USTOM

D2018.07.17 autorisation d’agir en justice dans le cadre de l’affaire MARGALEF

D2018.07.18 Autorisation d’agir en justice dans le cadre de l’instance n° 1802004

D2018.07.19 convention d’adhésion au service médiation

annexe D2018-07-19 convention service médiation

D2018-07-20 convention ESAT du Puch

annexe D2018-07-20 Convention

Pv du 4 juillet 2018

Comité Syndical du 25 avril 2018

D2018.04.06 – approbation du compte de gestion2017

D2018.04.06 – approbation du compte de gestion 2017 – Annexe

D2018.04.07 – approbation du compte administratif 2017

D2018.04.08 – affectation du resultat d exploitation de l exercice 2017

D2018.04.09 – approbation du budget supplementaire 2018

D2018.04.09 – approbation du budget supplementaire 2018 – Annexe

D2018.04.10 – indemnites allouees au comptable public

D2018.04.11 – approbation d un nouvel organigramme

D2018.04.12 – approbation du rapport annuel 2017

D2018.04.13 – vote du nombre de representants du personnel au ct

D2018.04.14 – vote du nombre de representants du personnel au chsct

D2018.04.15 – regime juridique de l ustom

PV 2018.04.25 Comité Syndical

 

Comité Syndical du 1er mars 2018

D2018.03.01 – modification du réglement intérieur des déchèteries

D2018.03.01 – annexe – modification du réglement intérieur des déchèteries

D2018.03.02 – proratisation du forfait professionnel d’accès en déchèterie

D2018.03.03 – souscription a un emprunt

D2018.03.04 – mise a jour du Document Unique d evaluation des risques professionnels 2017

PV CS 1er mars 2018

2017

Comité Syndical du 20 décembre 2017

(Cliquer sur les liens ci-dessous afin de télécharger les documents)

Délibération n°2017-11-31bis annule et remplace pour erreur matérielle Admission en non-valeur

Délibération n°2017-12-35 signature d’une convention avec Eco-TLC

Procès-verbal Comité Syndical du 20.12.17

 

Comité Syndical du 29 novembre 2017

Délibération n°2017-11-23 suppression de poste et modification du tableau des effectifs

Délibération n°2017-11-24 Instauration d’un compte épargne temps

Délibération n°2017-11-25 Mise en place du RIFSEEP – annexe

Délibération n°2017-11-25 Mise en place du RIFSEEP

Délibération n°2017-11-26 Créances irrécouvrables

Délibération n°2017-11-27 Demande de subvention auprès de l’ADEME

Délibération n°2017-11-28 Débat d’orientation budgétaire 2018 -annexe

Délibération n°2017-11-28 Débat d’orientation budgétaire 2018

Délibération n°2017-11-29 Grille tarifaire de la Redevance Incitative 2018 

Délibération n°2017-11-30 Décision modificative 2

Délibération n°2017-11-31 Admission en non valeur 

Délibération n°2017-11-32 Adhésion CITEO, filière papier graphique

Délibération n°2017-11-33 Adhésion CITEO, filière emballages ménagers

Délibération n°2017-11-34 Ajustement du prix du dépôt des encombrants

Délibération n°2017-11-22 Modification de l’organigramme – annexe

Délibération n°2017-11-22 Modification de l’organigramme

Procès Verbal du Comité Syndical du 29.11

 

Comité Syndical du 12 septembre 2017

Procès verbal

Délibération n° 2017-09-18 Création de postes

Délibération n° 2017-09-19 Délégation au Président

Délibération n° 2017-09-20 Action en Justice

Délibération n° 2017-09-21 SPL

 

Comité Syndical du 6 juillet 2017

PV du 06.07

Délibération n° 2017-07-14 Fixation du taux de promouvables

Délibération n° 2017-07-15 création de postes

Délibération n° 2017-07-16 Indemnités au comptable public

Délibération n° 2017-07-17 revente des matériaux

 

Comité Syndical du 22 juin 2017

pv comité syndical du 22.06

Délibération n° 2017-06-12 Modification du règlement intérieur des déchèteries

Délibération n° 2017-06-13 adhésion jugazan

Délibération n° 2017-06-11 Document Unique

Délibération n° 2017-06-10 Rapport annuel

 

Comité Syndical du 13 avril 2017

Compte Rendu du 13.04.17

Délibération n° 2017-04-02 Approbation des Comptes de Gestion

D2017.04.02 Approbation des comptes de gestion Recyclerie 2016 – Annexe 1

D2017.04.02 Approbation des comptes de gestion Ustom 2016 – Annexe 2

Délibération n° 2017-04-03 Comptes Administratifs 2016

D2017.04.03 Comptes administratifs Recyclerie 2016 – Annexe 1

D2017.04.03 Comptes administratifs Ustom 2016 – Annexe 2

Délibération n° 2017-04-04 Affectation des résultats 2016

Délibération n° 2017-04-05 Création de poste

Délibération n° 2017-04-06 Détermination des indemnités de fonction

Délibération n° 2017-04-07 Modification des délégations au Président

Délibération n° 2017-04-08 Convention de mise à disposition de gobelets réutilisables

Délibération n° 2017-04-09 Approbation de l’AVP

 

Comité Syndical du 9 février 2017

Compte rendu du 9 février 2017

Délibération n° 2017-02-01 Admission en non valeur

 

2016

Comité Syndical du 16 novembre 2016

procès-verbal du Comite Syndical du 16-11

délibération-n°2016-11-32 frais-déplacement

délibération-n°2016-11-33 Débat d’Orientation Budgétaire

délibération-n°2016-11-34 création de poste

délibération-n°2016-11-35 décision modificative Recyclerie

délibération-n°2016-11-36 décision modificative USTOM

délibération-n°2016-11-37 grille tarifaire de la Redevance Incitative 2017

 

Comité Syndical du 12 Octobre 2016

Procès Verbal du 12-10-16 à 18h

Procès Verbal du 12-10-16 à 19h

déliberation n°2016-10-27 validation du Document Unique

déliberation n°2016-10-28 création d’un groupement de commande

annexe création groupement de revente

déliberation n°2016-10-29 grille tarifaire

 

Comité Syndical du 8 Juillet 2016

Procès Verbal du 8 juillet 2016

Procès Verbal du 30 Juin 2016

Délibération n° 20160723 Admission en non valeur

Délibération n° 20160724 Signature d’une convention de partenariat

Délibération n° 20160726 tarification des produits et prestations de l’USTOM

Délibération n° 20160727 Délégation de signature au Président

Délibération n° 20160725 Validation du Rapport Annuel 2015

 

Comité Syndical du 26 Mai 2016

PV du 26.05.2016

Délibération n° 2016-05-18 acquisition d’un terrain

Délibération n° 2016-05-19 Affectation de résultat

Délibération n° 2016-05-20 affectation résultat recyclerie

Délibération n° 2016-05-22 signature d’une convention pour l’utilisation cuve carburant

Délibération n° 2016-05-21 signature d’une convention frais d’électricité

 

Comité Syndical du 28 Avril 2016

PV du 28.04.16

Délibération n° 2016-04-10 gratification stagiaire

Délibération n° 2016-04-11 journée de solidarité

Délibération n° 2016-04-12 Complémentaire santé

Délibération n° 2016-04-13 Décision modificative

Délibération n° 2016-04-14 Indemnités comptable

Délibération n° 2016-04-15 agenda d’accessibilité

Délibération n° 2016-04-16 Demande subvention ADEME

Délibération n° 2016-04-17 tarifs sacs prépayés

 

Comité Syndical du 31 Mars 2016

PV du 31.03.16

Délibération n° 2016-03-02 réalisation d’un emprunt

Délibération n° 2016-03-03 approbation des comptes de gestion

D2016.03.03 approbation des comptes de gestion Recyclerie 2015 – Annexe 1

D2016.03.03 approbation des comptes de gestion Ustom 2015 – Annexe 2

Délibération n° 2016-03-04 comptes administratifs 2015

D2016.03.04 Comptes administratifs Recyclerie 2015 – Annexe 1

D2016.03.04 Comptes administratifs Ustom 2015 – Annexe 2

Délibération n° 2016-03-05 Etude ADEME

Délibération n° 2016-03-06 fonds de concours

Délibération n° 2016-03-07 convention EGGER

Délibération n° 2016-03-08 Modifications du Règlement de collecte

Délibération n° 2016-03-09 Mise en place du CHSCT

 

Comité Syndical du 04 Février 2016

Procès verbal du 04.02.16

Délibération n° 2016-02-01 Prestation de service aux professionnels pour la collecte du verre

2015

Comité Syndical du 17 Décembre 2015

(Cliquer sur les liens ci-dessous afin de télécharger les documents)

Compte rendu du 17.12.15

Clôture de la régie d’avance de l’USTOM n° 2015-12-38

Notation des agents non titulaires n° 2015-12-37

 

Comité Syndical du 19 Novembre 2015

Compte rendu du 19.11.15

Délibération Débat d’Orientation Budgétaire n° 2015-11-35

Délibération Subvention rénovation n° 2015-11-36

GrilleTarifaire Redevance Incitative 2016 n° 2015-11-34

 

Comité Syndical du 15 Octobre 2015

Compte rendu 15.10.15

Admission en non valeur n° 2015-10-33

Annexe admission en non valeur

Fixation des durées d’amortissement n° 2015-10-30

Frais imputables au 6232 n° 2015-10-31

Remboursement frais de déplacement n° 2015-10-32

 

Comité Syndical du 17 Septembre 2015

Compte rendu du 17.09.15

0 Gaspillage 0 déchet n° 2015-09-25

Approbation du règlement intérieur n° 2015-09-21

Annexe Règlement intérieur USTOM

Annexe Règlement Intérieur-Charte informatique ustom

Annexe Règlement Intérieur-Organigramme

Assujetissement du Budget Principal à la TVA n° 2015-09-20

Convention collecte D3E n° 2015-09-23

Convention EGGER n° 2015-09-24

Convention Recylum n° 2015-09-22

Dégrèvement pros sur 2eme bac n° 2015-09-28

Indemnités allouées au comptable n ° 2015-09-19

Prêt FCTVA n° 2015-09-29

Tableau des effectifs n° 2015-09-26

Validation document unique n° 2015-09-27

Annexe Document Unique USTOM 2014 Décheteries

Annexe Document Unique USTOM 2014 Massugas

Annexe Document Unique USTOM 2014 Rauzan

Annexe Document Unique USTOM 2014 Recyclerie

 

Comité Syndical du 3 Juin 2015

Compte rendu du 03.06.15

Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2014 du budget principal USTOM n° 2015-06-15

Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2014 du budget Recyclerie n° 2015-06-16

Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement n° 03.06.15

Validation du rapport annuel d’activité 2014 n° 2015-06-18

 

Comité Syndical du 6 Mai 2015

Compte rendu du 6 mai 2015

Création d’un emploi d’avenir n° 2015-05-13

Fixation du prix du compost n° 2015-05-14

Fixation du taux de promouvables à l’avancement de grade n° 2015-05-11

Instauration de la jourée de solidarité n° 2015-05-12

 

Comité Syndical du 1 Avril 2015

Compte rendu du 01.04.15

Règlement de collecte annexe délibération n° 2015-04-05

Modification du règlement de collecte n° 2015-04-05

Admission en non valeur 2015-04-06

Création d’un service professionnel à la Recyclerie n° 2015-07-07

Adhésion au groupement de commande 2015-04-08

Approbation des comptes de gestion n° 2015-04-09

D2015.04.09 Approbation des comptes de gestion Recyclerie 2014 – Annexe 1

D2015.04.09 Approbation des comptes de gestion Ustom 2014 – Annexe 2

D2015.04.09 Approbation des comptes de gestion Plateforme Bois Energie 2014 – Annexe 3

Compte administratif 2014 n° 2015-04-10

D2015.04.10 Compte administratif 2014 Recyclerie – Annexe 1

D2015.04.10 Compte administratif 2014 Ustom – Annexe 2

D2015.04.10 Compte administratif 2014 Plateforme Bois Energie – Annexe 3 

 

Comité Syndical du 5 février 2015

Compte rendu du 5.02.15

Abandon de la collecte du verre en porte à porte n° 2015-02-03

Décision modification N° 1 Budget USTOM 2015 n° 2015-02-02

Délibération d’emprunt n° 2015-02-01

Facturation de l’accès en déchèterie n° 2015-02-04

GASPI'TOUR

Le CREPAQ (Centre Ressource d’Ecologie Pédagogique d’Aquitaine) en partenariat avec l’ADEME, le Conseil Départemental de la Gironde et l’USTOM est venu présenter le 4 Octobre 2016 une session de sensibilisation contre le gaspillage alimentaire aux élus de notre territoire.

Ci-joint un petit récapitulatif qui a animé cette session de sensibilisation:

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