Documentation

Retrouvez ici l'ensemble des documents et publications de l'USTOM

Rapports annuels

Retrouvez ici l'ensemble des rapports annuels de l'USTOM depuis 2010.

Ces  rapports, validés en Comité Syndical, ont pour objet de rassembler et présenter les différents éléments techniques et financiers relatifs au prix et à la qualité du service public de COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS.

Ce rapport a été transmis à l’ensemble des maires des communes, et des Présidents des Communautés des Communes, membres du Syndicat, qui doivent en faire rapport à leurs conseils municipaux et communautaires. Le contenu de ce rapport doit être tenu à la disposition du public.

Foire aux questions (FAQ)

Une question ? Consultez notre FAQ !

Ce document a été réalisé par l’USTOM suite à l’organisation de réunions publiques.  5 thématiques sont abordées :

  • Le coût du service pour les usagers
  • Questions budgétaires générales
  • Changement de collecte tous les 15 jours (C 0,5)
  • Nuisances
  • Services
  • Relation usagers et concertation

Règlement de collecte

Les dispositions du présent règlement s’imposent à l’usager effectif du service, notamment à toute personne physique ou morale résidant ou exploitant une propriété sur le territoire de l’USTOM, en qualité de propriétaire, locataire, usufruitier ou mandataire, ainsi qu’à toutes personnes itinérantes séjournant sur le territoire de l’USTOM.

Le présent règlement sera amené à évoluer en fonction de la mise en place de nouveaux équipements et/ou services et de l’évolution de la réglementation.

 

Pour consulter le Règlement de Collecte de l’USTOM cliquez

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Comptes rendus et Délibérations

2017

Comité Syndical du 9 février 2017

(Cliquer sur les liens ci-dessous afin de télécharger les documents)

Compte rendu du 9 février 2017

Délibération n° 2017-02-01 Admission en non valeur

 

Comité Syndical du 04 Février 2016

(Cliquer sur les liens ci-dessous afin de télécharger les documents)

Procès verbal du 04.02.16

Délibération n° 2016-02-01 Prestation de service aux professionnels pour la collecte du verre

2015

Comité Syndical du 17 Décembre 2015

(Cliquer sur les liens ci-dessous afin de télécharger les documents)

Compte rendu du 17.12.15

Clôture de la régie d’avance de l’USTOM n° 2015-12-38

Notation des agents non titulaires n° 2015-12-37

Espace Presse

Communiqués et dossiers de presse

GASPI'TOUR

Le CREPAQ (Centre Ressource d’Ecologie Pédagogique d’Aquitaine) en partenariat avec l’ADEME, le Conseil Départemental de la Gironde et l’USTOM est venu présenter le 4 Octobre 2016 une session de sensibilisation contre le gaspillage alimentaire aux élus de notre territoire.

Ci-joint un petit récapitulatif qui a animé cette session de sensibilisation:

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